Conscription
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Vous avez de La conscription ou le service militaire est la réquisition par un État d'une partie de sa population afin de servir ses forces armées. Faisant suite aux armées de mercenaires utilisées jusqu'à la fin du XVIIIe siècle et précédant l'armée de métier, la conscription moderne a été principalement développée par la Révolution française, avec la fameuse levée en masse de l'an II.
Aujourd'hui, la plupart des États occidentaux ont mis fin à la conscription, dont l'Italie très récemment. Seuls parmi eux la Suède, la Suisse, la Finlande, l'Autriche et l'Allemagne ont conservé ce système, la France l'ayant suspendu en 2001.
La conscription trouve son origine dans l'Antiquité, qui en faisait un usage fréquent.
Voir l'article (en)La conscription aux États-Unis
[modifier] En Allemagne
En 1957, dans sa Lettre à un jeune catholique, l'intellectuel Heinrich Böll s'en prend vigoureusement au retour de la conscription en Allemagne dans le contexte de la Guerre froide.
[modifier] En Belgique
- Le service militaire est abrogé.
- Après la Seconde Guerre mondiale la plupart des appelés effectuaient leur service militaire dans la "zone belge" (entre autres autour de Munich) en Allemagne (RFA).
- Les appelés étaient appelés miliciens et formaient la milice.
- Certains appelés pouvaient effectuer leur service militaire :
- comme CSOR = candidat sous-officier de réserve.
- comme COR = candidat officier de réserve (moyennant un service militaire plus long).
[modifier] Au Canada
Les nationalistes canadiens-français se sont opposés à la conscription lors des deux guerres mondiales. Le plébiscite du 27 avril 1942 a rendu possible la conscription grâce aux voix des anglophones. Les Québécois s'étaient prononcés majoritairement contre.
Voir :
[modifier] En Autriche
[modifier] En France
Le service national est l'un des mythes fondateurs de la République française. Il a d'abord été baptisé « service militaire ». Il remonte à la Révolution française, et est le successeur des milices instituées par Louvois. C'est la loi Jourdan-Delbrel qui l'institue en 1798.
Il a connu plusieurs formes depuis la Révolution. Dans sa dernière forme, il est devenu théoriquement « universel et égalitaire ». Le 22 février 1996, le président de la République Jacques Chirac annonce sa décision de professionaliser les armées et de suspendre le service national.
[modifier] L'armée de conscription et la République
- Lors du putsch d'Alger en 1961, les appelés refusent d’exécuter les ordres de l'armée officielle. Échec du putsch des généraux pro-Algérie française.
[modifier] = Historique
- Sous l'Ancien Régime, le service militaire est réservé à des professionnels. Néanmoins, à partir de 1688, le roi oblige ses sujets à fournir des milices provinciales pour compléter ses troupes ; les miliciens provinciaux (dont le nom a varié) ont souvent été désignés par tirage au sort.
- 5 septembre 1798: au Conseil des Cinq-Cents, le député Jean-Baptiste Jourdan fait voter la loi qui rend le service militaire obligatoire. L'article premier de la loi énonce : « Tout Français est soldat et se doit à la défense de la patrie ». Tous les hommes français doivent effectuer un service militaire de 5 ans de 20 à 25 ans.
- En 1813, l'armée napoléonienne est décimée par la retraite de Russie et la conscription touche désormais de jeunes adolescents de moins de vingt ans. On les appelle les Marie-Louise, car le décret est signé par l'impératrice Marie-Louise. Voir ci-dessous le roman « Le conscrit de 1813 » d'Erckmann-Chatrian.
- Louis XVIII abolit la loi Jourdan, et donc le service militaire.
- 10 mars 1818 : le recrutement se fait par engagement et tirage au sort. Le service dure 6 ans.
- 27 juillet 1872 : le service national est obligatoire et dure 5 ans pour tous les hommes (à l'exclusion des femmes)
[modifier] La loi Jourdan, le conseil de révision et le tirage au sort
[modifier] La loi Jourdan instaure la conscription
En date du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798), la loi Jourdan-Debrel porte le nom du général Jourdan (1762-1833) et institue un service militaire obligatoire permanent. En voici quelques extraits:
Article 1 - Tout Français est soldat et se doit à la défense de la patrie. Hors le cas du danger de la patrie, l'armée se forme par enrôlement volontaire et par la voie de la conscription.
Article 2 • Les Français qui, depuis l'âge de dix-huit ans accomplis jusqu'à ce qu'ils aient trente ans révolus, désirent s'enrôler volontairement pour servir dans l'armée de terre, se font inscrire sur un registre particulier tenu à cet effet par les administrations municipales qui dressent procès verbal de cette inscription…
Article 4 • Le Corps législatif fixe, par une loi particulière, le nombre des défenseurs conscrits qui doivent être mis en activité de service.
Article 15- La conscription militaire comprend tous les Français depuis l'âge de vingt ans accomplis jusqu'à celui de vingt-cinq ans révolus.
Article 17 - Les défenseurs conscrits sont divisés en cinq classes: chaque classe ne comprend que les conscrits d'une même année. La première classe se compose des Français qui, au 1er vendémiaire de chaque année, ont terminé leur vingtième année.
Article 20 - D'après la loi qui fixe le nombre des défenseurs conscrits qui doivent être mis en activité de service, les moins âgés dans chaque classe sont toujours les premiers appelés pour rejoindre leurs drapeaux.
Article 24 • II sera formé dans les administrations municipales de commune et de canton, des tableaux sur lesquels seront inscrits tous les Français de leur arrondissement qui sont compris dans la conscription militaire- Ces tableaux seront faits séparément, classe par classe; ils indiqueront les nom, prénom, l'an, le mois, le jour de naissance, la taille, la profession et la commune de domicile des Conscrits.
Article 51 - Les demandes de dispense pour cause d'infirmité ou d'incapacité à servir, seront faites et jugées dans les formes qui seront établies par une loi particulière; mais ceux qui les formeront, devront toujours être compris dans les tableaux de la conscription militaire.
Article 53 • Les conscrits appelés par la loi qui ne se seront pas rendus dans les délais prescrits, seront privés de l'exercice de leurs droits de citoyen; ils seront en outre poursuivis et punis comme déserteurs...
[modifier] Un décret impérial crée le conseil de révision et le tirage au sort
En date du 8 nivôse an XIII (29 décembre 1804), un décret impérial de Napoléon 1er met en place le conseil de révision et le tirage au sort. En voici quelques extraits:
Article 10 - Un maire ou un adjoint par commune, un officier de recrutement, l'officier de gendarmerie, un officier de santé ou docteur nommé par le préfet pour chaque arrondissement et pris hors de l'arrondissement, seront tenus d'assister à l'examen des conscrits…
Article 11 - (Le conscrit) sera présenté à une toise à deux montants, dont la traverse sera fixée à 1 mètre 544 millimètres... si le conscrit n'atteint pas la traverse, on inscrira vis-à-vis de son nom, dans la colonne des observations, ces mots: Incapable, à cause de sa taille, de soutenir les fatigues de la guerre. Si le conscrit a plus de 1 mètre 544 millimètres, il sera inscrit comme: Bon par la taille.
Article 21- Le sous-préfet procédera ensuite à la désignation, de la manière suivante: on mettra dans une urne autant de bulletins portant chacun un numéro différent qu'il y aura de conscrits devant concourir à la désignation; chacun d'eux sera appelé pour tirer un billet. En cas d'absence du conscrit appelé, le billet sera tiré par le maire de la Commune…
Article 22 - Le numéro que chaque conscrit aura obtenu sera inscrit à côté de son nom; on inscrira en même temps ses prénoms, ceux de ses père et mère, son domicile, sa taille et les grands traits de son signalement…
Article 23 - Dès que l'ordre général des numéros aura été arrêté, le sous-préfet proclamera ceux qui doivent faire partie de l'armée active; ce seront ceux qui auront obtenu les premiers numéros. Il proclamera ensuite le nom de ceux qui doivent faire partie de la réserve, et enfin le nom de ceux qui doivent rester au dépôt...
[modifier] Le tirage au sort
Etablie en 1798, la Conscription fut tempérée par l'institution du tirage au sort (loi du 29 décembre 1804). N'effectuaient leur service militaire que 30 à 35% des conscrits célibataires ou veufs sans enfant, chaque canton ne devant fournir qu'un certain quota d'hommes. Si sur 100 conscrits d'un canton, 35 devaient être appelés, le Conseil de révision se voyait obligé de "monter" jusqu'au numéro 70 voire 80 pour trouver le contingent exigé, compte tenu du nombre des dispensés, soutiens de famille, ajournés ou réformés. Certains Conseils de récupération ne retinrent que 25% des ajournés et réformés. Par contre, les levées anticipées et l'augmentation des contingents à partir de 1808 suscitèrent beaucoup de mécontentement. L'exemption, ou réforme, se basait sur des critères physiques. La taille d'abord : il fallait mesurer plus de 1,54 mètre pour être pris. Suivaient les difformités des membres, fréquentes à cette époque, et encore la faiblesse de constitution et les problèmes de vue, les signes de déficience mentale. L'index droit coupé exemptait le conscrit du service car il était inapte au tir, ce qui incitait à des mutilations volontaires. S'ajoutait l'état de la dentition qui devait permettre de déchirer les étuis de papier contenant la poudre à fusil, dosée au coup par coup. La loi Jourdan exemptait les hommes mariés ou veufs avec enfants. Des lois, particulièrement celle de 1872, contribueront à élargir les motifs de dispense aux familles déjà marquées par les prélèvements militaires ainsi qu'à certaines professions notables, particulièrement les enseignants et les ecclésiastiques. Des sursis d'incorporation pouvaient être accordés aux conscrits en raison des travaux saisonniers. Pourtant, tous les conscrits qui avaient tiré un "mauvais numéro" ne partaient pas ; la loi de fructidor an VII (août 1799) leur permit de se faire remplacer, possibilité renouvelable en cas de levées successives.
[modifier] Le Service National dans sa forme moderne en France
- 21/03/1905 : sous le gouvernement de Maurice Rouvier, Loi imposant le service personnel, égal et obligatoire. Sa durée est fixée à deux ans. Introduction de la notion de sursis.
- 1913 : le service est porté de deux à trois ans.
- 1939 : il est ramené à deux ans.
- 10/1946 : la conscription est rétablie sans débat avec un service d'un an.
- 1950 : durée du Service ramenée à 18 mois.
- 21/12/1963 : la durée du service est ramenée à 16 mois, par décret. Introduction de la notion d'objection de conscience dans une loi. Apparition des scientifiques du contingents.
- 09/07/1965 : loi Messmer: le service n'est plus « militaire », mais « national ». Il englobe désormais un « service de défense », et deux formes civiles, l'aide technique et la coopération. Les conseils de révision sont remplacés par les centres de sélection et les fameux « trois jours ».
- 09/07/1970 : loi sur le service National, ramenant sa durée à un an. Les sursis sont supprimés, dans une tentative de rétablir une égalité déjà mise en doute. L'appel se fait entre 18 et 21 ans.
- 10/06/1971 : loi Debré portant Code du Service National : quatre formes sont distinguées, le service militaire, le service de défense, l'aide technique et la coopération (les 2 dernières durent 16 mois). Suite à la protestation des milieux étudiants, les sursis sont peu à peu rétablis.
- 08/1976 : signature du premier protocole entre le ministère de la défense et celui des Anciens Combattants: désormais, les appelés du contingent vont être utilisés à d'autres tâches que les tâches militaires, par le biais de procédures qui n'ont aucune existence légale.
- 08/07/1983 : le service national dans la gendarmerie reçoit sa forme définitive. Le statut d'objecteur de conscience est clairement défini, il n'est désormais plus qu'une variante clairement codifiée du service national. Les reports initiaux automatiques jusqu'à 22 ans sont créés.
- 07/08/1985 : création d'un service civil dans la police.
- 04/01/1992 : loi Joxe : la durée du service passe à dix mois. Le service civil remplace le service de défense. Premiers protocoles ville.
- 22/02/1996 : Jacques Chirac, chef de l'État, annonce « sa décision » de professionnaliser les armées. Il laisse sous-entendre que la seule solution est de supprimer définitivement la conscription obligatoire, et qu'elle devra être remplacée par un volontariat. Il lance toutefois un « grand débat national ». Son premier ministre Alain Juppé et son ministre de la Défense Charles Millon sont en charge du dossier.
- 23/05/1996 : la mission d'information de l'Assemblée nationale rend son rapport d'information, « la France et son service », dit « rapport Séguin ». Ce rapport consacre près de 40 pages (sur 170) à souligner les carences de la démarche du gouvernement, ainsi que l'absence de vrai débat sur le Service National, et l'absence de réelle consultation du parlement. En outre il formule «les réserves les plus formelles tant sur la durée que sur les modalités de la période de transition de six années»…
- 28/05/1996 : fin du « grand débat ». Le chef de l'État annonce la teneur de la réforme du Service National. D'ores et déjà, on sait que les jeunes nés avant 1979 continueront d'effectuer un service « ancienne formule », dont la « durée sera progressivement réduite ». Ils sont victimes d'une « disparité de destin et d'obligation », mais « les besoins de la défense nous l'imposent ».
- 06/1996 : la loi de programmation militaire (96-589) est déposée aux assemblées. Elle est adoptée, après déclaration d'urgence, le 20 juin, et publiée au journal officiel le 2 juillet.
Elle fixe la durée de la transition entre armée de conscription et armée professionnelle à 6 ans, ainsi que le budget alloué à cette transition. On ne sait pas encore quelle sera la nouvelle forme du service national.
- 16/11/1996 : un premier projet de loi portant réforme au service national, notamment en instituant le rendez-vous citoyen d'une semaine et suspendant la conscription est déposé aux assemblées par Charles Millon. Le projet sera discuté dans les mois qui viennent.
- 21/04/1997 : Jacques Chirac annonce la dissolution de l'Assemblée Nationale.
- 02/06/1997 : Lionel Jospin (PS) est nommé Premier ministre. Le 4, Alain Richard prend en charge la défense.
- 22/09/1997 : à l'Assemblée nationale, discussion et adoption en première lecture, après déclaration d'urgence, d'un nouveau projet de loi portant réforme du Service National, le projet Millon ayant été abandonné.
- 21/10/1997 : Adoption de la loi portant réforme du SN, par le parlement.
- 28/10/1997 : Promulgation de la loi par le chef de l'État.
- 29/10/1997 : Le Conseil Constitutionnel, chargé de se prononcer sur le respect de la constitution, enregistre la saisine de 62 sénateurs. Trop tard. La saisine doit avoir lieu avant la promulgation pour que le conseil puisse se prononcer...
- 08/11/1997 : Parution de la loi 97-1019 portant réforme du Service National au Journal Officiel. Cette loi instaure:
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- Suspension de la conscription, pour tous les jeunes nés après 1979 : elle est remplacée par la JAPD, Journée d'Appel de Préparation à la Défense ;
- Création d'un «réservoir de sursitaires» : les jeunes nés avant 1979 continuent d'effectuer 10 mois, jusqu'au 1er janvier 2003. Ceux qui arrivent à repousser leur incorporation au-delà de cette date sont libérés de leurs obligations militaires.
- Création du report L5 Bis A, dit report CDI, pour titulaire d'un contrat de travail. Tout titulaire de CDI peut obtenir un report de deux ans, renouvelable.
- Allongement des reports pour études, qui peuvent désormais mener jusqu'à 26 ans au lieu de 24.
- Légalisation de certains «protocoles» : désormais, les formes civiles qui permettaient à certains d'échapper à la caserne sont officialisées. Alors même que le seul et unique but de la transition est de permettre à l'armée de se réformer...
- Il n'est pas prévu que la durée soit progressivement réduite, contrairement à ce qui avait été annoncé par le Président.
- 12/1999 : comme prévu, la révolte commence. Les appelés traînent les pieds. Les insoumissions augmentent, mais elles sont maquillées par des exemptions « P3 » : problèmes psychologiques, et des congés maladie (PATC). Des pétitions circulent sur Internet, recueillant des dizaines de milliers de signatures.
- 29/03/2000 : le collectif « SansNous » est créé. Fédérant les derniers sursitaires, il se fixe comme objectif de faire anticiper la fin du Service National et de faire cesser les poursuites judiciaires qui pourraient être engagés contre les déserteurs et insoumis.
- 21/06/2000 : en réaction aux actions des derniers sursitaires, le Ministre de la Défense annonce devant l'Assemblée Nationale que les titulaires de CDI seront désormais exemptés de fait.
- 06/11/2000 : le ministre de la Défense, M. Alain Richard, a annoncé des mesures de valorisation pour les derniers appelés au Service National : la libération anticipée au bout de 8 mois de service pour les appelés trouvant un CDI pendant cette période et une prime de 4.000F pour ceux qui iront au bout des 10 mois.
- 27/06/2001 : le conseil des Ministres lance un décret mettant fin à la conscription, anticipant la fin de la période de transition de quasiment une année. Les appelés déjà sous les drapeaux sont libérés au 30 novembre 2001.
[modifier] Fêtes des conscrits
Dans de nombreuse communes (généralement rurales), les appelés organisaient des manifestations avant leurs départs. Bien que le Service National soit suspendu, ces traditions festives organisés par les jeunes (appelés conscrits) perdurent.
[modifier] Expressions relatives au service
- La quille
- Appelé du contingent
- Coopé
- réformé P4 : réformé pour motifs psychologiques incompatibles avec le service militaire
- Les trois jours : journées d'évaluations avant le service militaire
- VSL (volontaire service-long), PESO (peloton des élèves sous-officiers), PEG (peloton des élèves gradés), FETTA (formation élémentaire toutes armes: le 1er mois de classes)
- Feuille de route
- Partir sous les drapeaux
- permission : congé
- libération : fin du service militaire
- sursitaire
- bidasse : soldat
- guerroyer
- l'ordinaire (la cantine)
- la carte SMA (service militaire actif)
- les sobriquets des appelés (service de 12 mois: de 1970 à 1992)
- bleu bite (de 0 à 2 mois d'ancienneté)
- bleu (de 2 à 4 mois)
- pierrot (de 4 à 6 mois) - le "père cent" à 100 jours de service
- ancien (de 6 à 8 mois)
- quillard (de 8 à 10 mois)
- libérable (de 10 à 12 mois)
- Zéro
- « Le service militaire est une période où on mange très mal, mais qui nourrit les conversations pour toute la vie »
[modifier] Chansons
- Jacques Brel : « au suivant »
[modifier] Roman
- Erckmann-Chatrian, Histoire d'un conscrit de 1813, Paris : Hetzel, 1883 [1]
[modifier] En Israël
Voir l’article Service militaire (Israël).[modifier] Au Liban
Voir l’article Armée libanaise.[modifier] Au Royaume-Uni
Bertrand Russell a été emprisonné pendant la Première Guerre mondiale à cause de sa participation au mouvement anti-conscription.
[modifier] En Suisse
La conscription est la base de l'armée suisse.
[modifier] Alternatives au service militaire obligatoire
Voir l’article Service civil.[modifier] Voir aussi
[modifier] Articles connexes
[modifier] Liens externes
- (fr) Service national et armée de métier, problématiques, coûts respectifs
- (fr) Histoire du service militaire
- (fr) Service militaire en Allemagne
- (fr) Collectif SansNous
[modifier] Bibliographie
- Frédéric Rousseau, Service militaire au XIXe siècle : de la résistance à l'obéissance. Un siècle d'apprentissage de la patrie dans le département de l'Hérault, 1998, ISBN 2-84269-199-7
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