Commune française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Vous avez de 
La commune est une division administrative de la France, le découpage ultime du territoire français. Une commune correspond généralement au territoire d'une ville ou d'un village. Sa superficie et surtout sa population peuvent varier considérablement (la plus peuplée, Paris, possède plus de 2 millions d'habitants, les moins peuplées 0 (voir plus bas)).
Au 1er janvier 2006, il existait 36 785 communes en France (dont 214 en outre-mer) qui couvraient l'intégralité du territoire français (à l'exception de Wallis-et-Futuna et de quelques territoires sans population permanente).
Sommaire |
[modifier] Rôle et administration
Malgré les disparités de population et de superficie entre les communes françaises, toutes possèdent la même structure administrative et les mêmes compétences légales (à l'exception de Paris).
Une commune est administrée par un conseil municipal, dont les membres sont élus au suffrage universel (suffrage direct) pour six ans. Le conseil municipal élit en son sein le maire, qui est chargé – entre autres choses – d'appliquer les décisions du conseil, et ses adjoints, qui peuvent recevoir certaines délégations.
Le nombre de conseillers municipaux est déterminé par la population de la commune, le minimum étant de 9. Les séances du conseil sont publiques, mais seuls ses membres peuvent s'y exprimer.
Une commune est une collectivité territoriale, une personne morale de droit public et dispose d'un budget constitué pour l'essentiel des taxes foncières (portant sur les propriétés) et professionnelles (acquitées par les artisans, les commerçants et les entreprises) ; elle s'occupe de l'administration locale (gestion de l'eau, des permis de construire, etc.). En tant que représentant de l'État dans la commune, le maire a la charge des actes d'état civil (naissance, mariage, divorce, décès...) et dispose également d'un pouvoir de police (sauf à Paris où cette compétence est assurée par le préfet de police, sous l'autorité du gouvernement de la France).
Les trois communes les plus peuplées (Paris, Lyon et Marseille) sont encore divisées en arrondissements municipaux (qui n'ont rien à voir avec les arrondissements départementaux, une autre division administrative française), mais leur compétences sont réduites (ils n'ont pas de budget propre, par exemple).
Les compétences des communes sont régies par les parties législative et réglementaire du Code général des collectivités territoriales qui s'est substitué au Code des communes (sauf en matière de personnel), par la loi du 21 février 1996 pour la partie législative et par le décret n° 2000-318 du 7 avril 2000 pour la partie réglementaire.
Il y a en France environ 500 000 conseillers municipaux (maires inclus).
[modifier] Histoire
Les communes furent créées lors de la Révolution française, le 14 décembre 1789, afin d'uniformiser le territoire français, divisé jusque là en paroisses, villes ou villages (en même temps que la création des départements, des arrondissements et des cantons).
Le terme de « commune », au sens de l’administration territoriale contemporaine, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793) : « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre, décrète que toutes les dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées et que celle de commune leur est substituée ». Les membres du conseil municipal étaient élus au suffrage censitaire. Le maire était nommé soit par le pouvoir central pour les communes les plus peuplées, soit par le préfet pour les autres.
La loi municipale du 5 avril 1884 institue que le conseil municipal soit élu au suffrage direct. Le conseil siège au chef-lieu de la commune et est présidé par un maire qui est désigné parmi les siens.
[modifier] Statistiques
[modifier] Nombre de communes
| au 1er janvier |
en métropole |
dans les DOM-ROM |
au total |
|
|---|---|---|---|---|
| 1999 | 36 565 | – | 114 | 36 679 |
| 2000 | 36 566 | +1 | 114 | 36 680 |
| 2001 | 36 563 | -3 | 114 | 36 677 |
| 2002 | 36 565 | +2 | 114 | 36 679 |
| 2003 | 36 564 | -1 | 114 | 36 678 |
| 2004 | 36 568 | +4 | 114 | 36 682 |
| 2005 | 36 570 | +2 | 114 | 36 684 |
| 2006 | 36 571 | +1 | 114 | 36 685 |
Au 1er janvier 2006, la France comptait 36 785 communes[1] réparties de la manière suivante :
- 36 571 en France métropolitaine[1],
- 114 dans les départements d'outre-mer[1],
- 100 dans les collectivités d'outre-mer[2].
Ce nombre est nettement plus élevé que dans la plupart des pays européens : l'Allemagne compte environ 13 000 communes, l'Espagne et l'Italie environ 8 000 ; le Royaume-Uni ne possède pas de division territoriale similaire.
Contrairement à d'autres pays dont certaines parties peuvent être directement administrées par une division d'ordre supérieure (comme les États-Unis), la totalité du territoire de la République française est découpé en communes à l'exception de :
- Wallis-et-Futuna, partagé en trois royaumes ;
- les terres australes et antarctiques françaises ;
- les îles éparses de l'océan Indien ;
- l'île Clipperton.
Le nombre total de communes en France n'est pas fixe et continue à évoluer. Depuis le 1er janvier 2006, ce nombre a changé (fusion de communes ou création de nouvelles par fractionnement de communes existantes) ; par exemple, la commune de Cuisles a été créée le 1er mars 2006 par détachement de Châtillon-sur-Marne [3].
La liste suivante récapitule le nombre de communes par département ou communauté d'outre-mer. De façon générale, les départements situés au nord et à l'est de la France comptent plus de communes que ceux situés au sud et à l'ouest. Les départements et communauté d'outre-mer sont également largement moins divisés que ceux de France métropolitaine. Enfin, Paris et les département de sa petite couronne, du fait de leur petite taille, en comptent beaucoup moins.
[modifier] Population
Données basées sur le recensement de 1999, population sans doubles comptes.
La population médiane des communes de France métropolitaines est de 380 habitants (à titre de comparaison, la population médiane des communes belges est de 11 265 habitants, des communes italiennes de 2 343 habitants et d'Espagne de 5 505 habitants). La population moyenne est de 1 542 habitants.
En France métropolitaine, 31 927 communes ont moins de 2 000 habitants (regroupant 25,3% de la population totale), 3 764 entre 2 000 et 10 000 habitants (25,5%), 762 entre 10 000 et 50 000 habitants (25,3%), 102 entre 50 000 et 200 000 habitants (14,4%), 10 plus de 200 000 habitants (8,9%). Par ailleurs, plus de 10 000 communes ont moins de 200 habitants.
La commune de France métropolitaine la plus peuplée est Paris (2 125 246 habitants). La plus densément peuplée au recensement de 1999 était Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis, 23 396 hab/km²). D'après les estimations INSEE de population au 1er juillet 2004, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) dépasse même ce chiffre, avec une densité de 25 934 hab/km² (les chiffres du Pré-Saint-Gervais en 2004 ne sont pas disponibles). La commune urbaine (c'est-à-dire une commune comportant une zone de plus de 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres) la moins densément peuplée est Arles (Bouches-du-Rhône, 67 hab/km²).
Six communes totalement dévastées après la bataille de Verdun en 1916 ne furent jamais reconstruites et ne possèdent aucun habitant : Beaumont-en-Verdunois, Bezonvaux, Cumières-le-Mort-Homme, Fleury-devant-Douaumont, Haumont-près-Samogneux et Louvemont-Côte-du-Poivre. Qualifiées de communes « mortes pour la France », chacune est administrée par un conseil municipal de trois membres nommés par le préfet de la Meuse (voir Villages détruits durant la Première Guerre mondiale).
Mis à part ces six communes, Rochefourchat (Drôme) compte un seul habitant, Leménil-Mitry (Meurthe-et-Moselle) et Rouvroy-Ripont (Marne) deux habitants.
Le tableau suivant indique les communes françaises de plus de 200 000 habitants, classées par population décroissante :
| Commune | Population (1999) |
|
|---|---|---|
| 1 | Paris | 2 125 246 |
| 2 | Marseille | 789 430 |
| 3 | Lyon | 445 452 |
| 4 | Toulouse | 390 350 |
| 5 | Nice | 342 738 |
| 6 | Nantes | 270 251 |
| 7 | Strasbourg | 264 115 |
| 8 | Montpellier | 225 392 |
| 9 | Bordeaux | 215 363 |
| 10 | Lille | 212 597 |
| 11 | Rennes | 206 229 |
Source : INSEE
[modifier] Superficie
- Les territoires communaux sont précisément délimités par le cadastre.
- La taille moyenne d'une commune de France métropolitaine est de 14,88 km². La taille médiane des communes de France métropolitaine n'est que de 10,73 km², à cause du nombre élevé de communes de faible superficie (là encore, la France fait figure d'exception en Europe : en Allemagne, la taille médiane des communes de la plupart des Länder est supérieure à 15 km², en Italie elle est de 22 km², en Espagne 35 km², en Belgique 40 km²). Plus de 15 000 communes s'étendent sur 2,5 à 10 km².
- Dans les départements d'outre-mer, les communes sont généralement plus grandes qu'en France métropolitaine et peuvent regrouper des villages relativement distants.
- La commune la plus étendue est Maripasoula (Guyane, 3 710 habitants) avec 18 360 km². Sur le territoire métropolitain, Arles (758,93 km²) et les Saintes-Maries-de-la-Mer (374,45 km²), toutes les deux dans les Bouches-du-Rhône, sont les deux communes les plus étendues.
- La plus petite commune est Castelmoron-d'Albret (Gironde, 62 habitants) avec 0,0376 km². Plessix-Balisson (0,08 km², Côtes-d'Armor, 83 habitants, entièrement enclavée dans Ploubalay) et Vaudherland (0,09 km², Val-d'Oise, 88 habitants) sont les deux autres communes les plus petites.
[modifier] Totalité du territoire
Les 50 communes les plus étendues de France (outre-mer inclus) :
| Commune | Subdivision | Superficie (km²) | |
|---|---|---|---|
| 1 | Maripasoula | Guyane | 18 360 |
| 2 | Régina | Guyane | 12 130 |
| 3 | Camopi | Guyane | 10 030 |
| 4 | Mana | Guyane | 6 339 |
| 5 | Saint-Élie | Guyane | 5 680 |
| 6 | Saint-Laurent-du-Maroni | Guyane | 4 830 |
| 7 | Saül | Guyane | 4 475 |
| 8 | Roura | Guyane | 3 903 |
| 9 | Iracoubo | Guyane | 2 762 |
| 10 | Papaichton | Guyane | 2 628 |
| 11 | Saint-Georges | Guyane | 2 320 |
| 12 | Kourou | Guyane | 2 160 |
| 13 | Grand-Santi | Guyane | 2 112 |
| 14 | Apatou | Guyane | 2 020 |
| 15 | Yaté | Nouvelle-Calédonie | 1 356 |
| 16 | Sinnamary | Guyane | 1 340 |
| 17 | Rémire-Montjoly | Guyane | 1 181 |
| 18 | Lifou | Nouvelle-Calédonie | 1 170 |
| 19 | Ouanary | Guyane | 1 080 |
| 20 | Thio | Nouvelle-Calédonie | 1 007 |
| 21 | Hienghène | Nouvelle-Calédonie | 1 002 |
| 22 | Houaïlou | Nouvelle-Calédonie | 945 |
| 23 | Bouloupari | Nouvelle-Calédonie | 905 |
| 24 | Poya | Nouvelle-Calédonie | 884 |
| 25 | Voh | Nouvelle-Calédonie | 842 |
| 26 | Bourail | Nouvelle-Calédonie | 825 |
| 27 | Arles | Bouches-du-Rhône | 759 |
| 28 | Kaala-Gomen | Nouvelle-Calédonie | 738 |
| 29 | Païta | Nouvelle-Calédonie | 726 |
| 30 | Ponérihouen | Nouvelle-Calédonie | 708 |
| 31 | Pouembout | Nouvelle-Calédonie | 691 |
| 32 | Ouégoa | Nouvelle-Calédonie | 678 |
| 33 | Poindimié | Nouvelle-Calédonie | 675 |
| 34 | Maré | Nouvelle-Calédonie | 670 |
| 35 | Le Mont-Dore | Nouvelle-Calédonie | 649 |
| 36 | Montsinéry-Tonnegrande | Guyane | 600 |
| 37 | Koumac | Nouvelle-Calédonie | 563 |
| 38 | Poum | Nouvelle-Calédonie | 529 |
| 39 | La Foa | Nouvelle-Calédonie | 506 |
| 40 | Canala | Nouvelle-Calédonie | 448 |
| 41 | Koné | Nouvelle-Calédonie | 406 |
| 42 | Kouaoua | Nouvelle-Calédonie | 391 |
| 43 | Nuku Hiva | Polynésie française | 388 |
| 44 | Macouria | Guyane | 378 |
| 45 | Saintes-Maries-de-la-Mer | Bouches-du-Rhône | 375 |
| 46 | Moindou | Nouvelle-Calédonie | 346 |
| 47 | Hiva Oa | Polynésie française | 327 |
| 48 | Touho | Nouvelle-Calédonie | 290 |
| 49 | Dumbéa | Nouvelle-Calédonie | 258 |
| 50 | Laruns | Pyrénées-Atlantiques | 249 |
Données : Institut géographique national
[modifier] France métropolitaine
Les 30 communes les plus étendues de France métropolitaine :
Les données proviennent de l'Institut national d'études démographiques : [1]
Pour mémoire, Paris possède une superficie de 105,40 km²
[modifier] Extrêmes géographiques
- Les communes françaises possédant l'altitude maximale la plus haute sont Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie, 9 830 habitants) et Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie, 5 276 habitants), qui culminent au sommet du Mont-Blanc à 4 807 m (en prenant en compte, bien sûr, la position française sur la frontière franco-italienne dans la région). La commune dont les zones habitées sont les plus élevées est Saint-Véran (Hautes-Alpes, 267 habitants), dont le territoire s'étend entre 1 756 et 3 175 m d'altitude ; le village est étagé de 1 950 m a 2 040 m.
- La commune française la plus basse est Les Moëres (Nord , 670 habitants), dont une partie du territoire est situé au dessous du niveau de la mer, jusqu'à -4 m.
- La commune française la plus éloignée de Paris est l'Île des Pins (1 671 habitants) en Nouvelle-Calédonie, à 16 841 km de la capitale. Sur le territoire métropolitain continental, il s'agit de Coustouges (134 habitants) et Lamanère (44 habitants), toutes les deux dans les Pyrénées-Orientales et distantes de Paris de 721 km. Si l'on inclut la Corse, il s'agit de Gurgazu à l'est de Bonifacio, située à 986 km
- La commune la plus au Nord est Bray-Dunes, Nord.
- Les communes les plus à l'Ouest sont :
- Sur le territoire continental : Le Conquet, Finistère
- En France métropolitaine : Ouessant, Finistère
- Sur la totalité du territoire : Rimatara, Polynésie française
- Les communes les plus à l'Est sont :
- Sur le territoire continental : Lauterbourg, Bas-Rhin
- En France métropolitaine : Aléria, Haute-Corse
- Sur la totalité du territoire : Île des Pins, Nouvelle-Calédonie
- Les communes les plus au Sud sont :
- Sur le territoire continental : Lamanère, Pyrénées-Orientales
- En France métropolitaine : Bonifacio, Corse-du-Sud
- Sur la totalité du territoire : Rapa, Polynésie française
[modifier] Nom
- Les communes françaises possédant le nom le plus long sont Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson (Marne, 592 habitants, 45 signes), Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont (Calvados, 1 731 habitants, 44 signes) et Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (Haute-Saône, 739 habitants, 43 signes) et possèdent toutes les trois 38 lettres.
- A l'inverse, la commune française avec le nom le plus court est Y (Somme, 89 habitants). 15 autres communes possèdent un nom de deux lettres (Ay, Bû, By, Eu, Fa, Gy, Oô, Oz, Py, Ri, Ry, Sy, Ur, Us et Uz).
- La première commune par ordre alphabétique est Aast (Pyrénées-Atlantiques, 190 habitants). La dernière commune par ordre alphabétique est Zuytpeene (Nord, 469 habitants).
- 3 927 communes commencent par « Saint » (10,7 % des communes françaises), y compris Le Saint. Le saint le plus courant est Saint-Martin (222 communes), suivi de Saint-Jean (170 communes) et Saint-Pierre (155 communes). 471 autres communes possèdent le terme « Saint » à l'intérieur de leur nom.
- 334 communes commencent par « Sainte » (0,9 % des communes françaises), y compris Saintes. La sainte la plus courante est Sainte-Marie (40 communes, y compris Saintes-Maries-de-la-Mer), suivie de Sainte-Colombe (27 communes) et Sainte-Croix (25 communes). 62 autres communes possèdent le terme « Sainte » à l'intérieur de leur nom.
- Les noms des communes sont généralement d'origine française ou ont été francisés (comme Toulouse de l'occitan Tolosa, Strasbourg de l'allemand Straßburg ou Perpignan du catalan Perpinyà). Certaines communes conservent cependant le nom de leur langue d'origine, comme par exemple :
- Alsacien : Mittelhausbergen (Bas-Rhin, 1 680 habitants)
- Basque : Ustaritz (Pyrénées-Atlantiques, 4 984 habitants)
- Breton : Kermoroc'h (Côtes-d'Armor, 324 habitants)
- Catalan : Banyuls-dels-Aspres (Pyrénées-Orientales, 1 007 habitants)
- Comorien : M'tsangamouji (Mayotte, 5 382 habitants)
- Corse : San-Gavino-di-Carbini (Corse-du-Sud, 738 habitants)
- Flamand : Steenvoorde (Nord, 4 024 habitants)
- Langues amérindiennes : Kourou (Guyane, 19 107 habitants)
- Langues austronésiennes : Kouaoua (Nouvelle-Calédonie, 1 524 habitants)
- Langues polynésiennes : Hitiaa O Te Ra (Polynésie française, 8 286 habitants)
- Occitan : Belcastel (Aveyron, 251 habitants)
[modifier] Communes insulaires
Voir l’article Liste des communes insulaires françaises.Parmi les communes entièrement situées sur une ou plusieurs îles situées en mer, on peut citer :
- Aix
- Arz
- Batz
- Belle-Île (4 communes : Bangor, Locmaria, Le Palais et Sauzon)
- Bréhat
- Corse (360 communes)
- Guadeloupe (34 communes)
- Groix
- Hoëdic
- Houat
- Île-aux-Moines
- Martinique (34 communes)
- Mayotte (17 communes)
- Molène
- Noirmoutier (4 communes : Barbâtre, L'Épine, La Guérinière et Noirmoutier-en-l'Île)
- Nouvelle-Calédonie (33 communes)
- Oléron (8 communes)
- Ouessant
- Polynésie française (48 communes)
- Ré (10 communes)
- Réunion (24 communes)
- Saint-Pierre-et-Miquelon (2 communes : Miquelon et Saint-Pierre)
- Sein
- Yeu
Il existe également des communes situées sur des îles fluviales, comme par exemple L'Île-Saint-Denis ou Béhuard.
[modifier] Intercommunalité
Voir l’article Intercommunalité.Certaines compétences peuvent être transférées à des structures intercommunales.
L'immense majorité des communes française (90%) compte moins de 2 000 habitants. C'est pourquoi il a été envisagé de réduire le nombre de communes par un mécanisme de fusion. Instauré lors de la loi du 16 juillet 1971, dite « loi Marcellin », ce mécanisme peut donner naissance à une commune nouvelle et unique regroupant les communes fusionnées ou bien il confère aux communes fusionnées les statuts de, respectivement, chef-lieu ou commune associée. Dans la dynamique de cette loi, il avait été envisagé environ 3 500 fusions regroupant 10 000 communes. En 1982, on comptait en fait seulement 810 fusions regroupant 1952 communes.
Les petites communes préfèrent en effet conserver leurs prérogatives quitte à les confier à des établissements publics de coopération intercommunale, à des société d'économie mixte ou à des associations.
[modifier] Habitants
Voir l’article Gentilés de France.Le gentilé est le nom donné aux habitants d'une commune.
[modifier] Voir aussi
[modifier] Références
- ↑ 1,0 1,1 1,2 1,3 Code officiel géographique de l'Insee.
- ↑ Documentation du Code officiel géographique - Codes outre-mer.
- ↑ Journal Officiel n° 97 (25 avril 2006), p. 6161, texte n°1
[modifier] Liens internes
- Administration territoriale de la France
- Aire urbaine (France)
- Biens communaux
- Changements de nom de communes françaises
- Commune associée
- Commune urbaine (France)
- Espace urbain
- Listes des communes de France
- Liste des communes françaises de plus de 50 000 habitants
- Unité urbaine
- Projet:Villes françaises
[modifier] Liens externes
- (fr) Liste des 36 684 communes de France (au 1er janvier 2005)
- (fr) Page Collectivités Locales du site du Ministère des finances et de l'industrie (MINEFI)
- (fr) Volet législatif des compétences des communes
- (fr) Volet règlementaire des compétences des communes
- (fr) Annuaire des Mairies et Institutions de France
- (fr) Annuaire des Mairies et communes françaises
- (fr) Annuaire Villes et Villages de France
- Communes d'Île-de-France Google Earth : Communes
ATTENTION, vous devez avoir installé auparavant Google Earth (existe en version gratuite) : Installer Google earth
 |
Portail de la France – Accédez aux articles de Wikipédia concernant la France. |
