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Sommaire 1 Propriété intellectuelle 1.1 Exporter du contenu de Wikipédia 1.1.1 version papier de wikipedia 1.1.2 Articles pour sites web 1.1.3 Utilisation d'un texte trouvé dans Wikipédia pour illustrer un blog. 2 Importer du contenu sur Wikipédia 2.1 Règles générales 2.1.1 Définitions 2.1.2 Résumé d'un article 2.1.3 Images du domaine public 2.1.4 Scan d'images 2.1.5 Autorisation de l'auteur (images) 2.2 Cas par cas 2.2.1 Doits d'auteurs de Jules Michelet 2.2.2 Droit d'auteur pour un singe 2.2.3 Droits (images) de http://www.20minutos.es 2.2.4 Petite demande sur une image ... 2.2.5 Projet d'intégration du contenu du site http://www.catholic-hierarchy.org

[modifier] Propriété intellectuelle

[modifier] Exporter du contenu de Wikipédia

[modifier] version papier de wikipedia

C'est ma semaine de découvertes.

Si quelqu'un reprend les textes d'un article de wikipedia, qu'il l'imprime tout en rajoutant que cela vient de wikipedia (il donne le lien par ex vers l'historique de l'article avec la date à laquelle il a fait sa copie), il peut le vendre ? Ceedjee ^contact 21 août 2006 à 16:24 (CEST)

En court : oui. Plus long, voir GFDL. ▪ Sherbrooke (✎) 21 août 2006 à 16:49 (CEST)

Justement, j'envisageais de commercialiser akk.wikipedia sur tablettes d'argile (pas facile pour les images :o) --ArséniureDeGallium 21 août 2006 à 17:07 (CEST)

ça s'appelle http://pediapress.com/ Je savais bien qu'un grand nombre des contributeurs ne connaissait pas la GFDL, si t'as des idée pour améliorer la visibilité, Ceedjee, n'hésites pas ;) ~Pyb Talk 21 août 2006 à 18:27 (CEST)

Merci pour le lien. Ca ne répond pas tout à fait à ma question mais je suppose que la réponse est "oui" et que n'importe qui peut le faire. D'où l'intérêt d'images libres. Pour la lisibilité, une petite explication dans la page d'accueil des nouveaux contributeurs pourrai l'améliorer. Mais rien ne m'interdit de le faire. Ceedjee ^contact 22 août 2006 à 08:01 (CEST)

Pour les textes, c'est clair. Mais est ce vrai pour les images qui les illustrent ? En général, elles ne sont pas en GDFL, mias sous licence Creative Commons. Mica 21 août 2006 à 19:49 (CEST)

Dans ce cas il faut voir au cas par cas, de toute façon. Toutes les licences CC n'interdisent pas une exploitation commerciale : c'est à la discrétion de son auteur. Aucune règle ne peut s'appliquer. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 26 août 2006 à 19:59 (CEST)

[modifier] Articles pour sites web

Bonjour, je voulais savoir s'il était possible de prendre un article en l'occurence ici une biographie pour mon site web, en le créditant bien sûr. Merci !

Bonjour. Il suffit de dire que l'article est issu de Wikipédia, est disponible sous licence GFDL, donner son URL, et dire que son contenu a pu évoluer depuis la date de son importation. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 30 août 2006 à 01:45 (CEST)

Plus de détails sont disponibles à partir de Wikipédia#Sites réutilisant le contenu de la Wikipédia francophone. ▪ Sherbrooke (✎) 30 août 2006 à 04:09 (CEST)

Je me suis aussi amusé à compléter la pseudo-FAQ juridique sur ce point. La réponse précédente était "Mieux vaut consulter un avocat". Le pauvre ;) Erasoft24 _contrib ^_talk_ 30 août 2006 à 04:37 (CEST)

[modifier] Utilisation d'un texte trouvé dans Wikipédia pour illustrer un blog.

Ais-je le droit de faire un "copier-coller" à partir de Wikipédia pour alimenter un blog photo orienté sur l'histoire de ma région? Comment puis-je savoir si le texte en question est protégé? Mon blog étant lui-même protégé, n'y a t'il pas un "transfert" de droits possible de façon à pouvoir utiliser les textes sans contraintes? Merci pour les éclaircissements que vous pourriez m'apporter.

Tu peux copier tout ce que tu trouve sur le site de Wikipedia. Les textes, images... sont sous licence libre, domaine public... Il est bien à mon avis de mentionner la source (en gros, marquer sur ton blog que ça provient de Wikipedia) ; n'hésites pas à lire des articles, notamment celui-là : Wikipédia : tu y trouvera par exemple ceci :

Caractéristiques de Wikipédia : [...] Libre, grâce à un contenu placé sous la licence de documentation libre GNU, souvent abrégée sous la forme GFDL. Le texte de Wikipédia est modifiable et réutilisable, y compris commercialement, à condition de respecter les conditions précisées par cette licence.

Josephbanjo 10 septembre 2006 à 12:18 (CEST)

Tu trouveras une réponse simple et claire dans la FAQ juridique. Il faut obligatoirement afficher la source. --Erasoft²⁴ 10 septembre 2006 à 12:23 (CEST)

[modifier] Importer du contenu sur Wikipédia

[modifier] Règles générales

[modifier] Définitions

Bonjour les piliers de bar!

• Est ce qu'il y a des droits d'auteurs sur une définition de maths de physique ou autre?
• Est ce qu'on s'autorise à modifier un tant soit peu une définition sur wikipédia meme pour une wikification? .melusin 25 août 2006 à 13:58 (CEST) M:)

Premièrement, toute définition physique, mathématique, chimique... appartient à un auteur. Donc, on ne peut la reprendre telle quelle. Une reformulation suffit souvent à s'affranchir de cette limitation. Deuxièmement, si plusieurs formules, équations et autres entités du même genre sont souvent reprises telles quelles, c'est qu'elles sont tombées dans le domaine public pour diverses raisons, la plus courante étant le fameux 50 ans après le décès de l'auteur. Troisièmement, si une équation, une formule ou tout autre entité du même genre est assortie du droit d'auteur, il suffit de citer cet auteur de façon approprié, et le tour est joué. Prière de noter qu'une citation doit être notablement plus courte que l'écrit duquel elle provient. Par exemple, un texte de quatre phrases qui provient d'un livre de 100 pages est une citation. Si la source est un article de trois pages, il y a possiblement violation du droit d'auteur.

En ce qui concerna la wikification, il n'y a pas de problème si le concept est retenu.

▪ Sherbrooke (✎) 25 août 2006 à 17:21 (CEST)

Euh, Sherbrooke, tu pourrais expliquer un peu plus le toute définition physique, mathématique, chimique... appartient à un auteur ? Je ne savais pas que le E = m.c² était copyrighté ! Stéphane 25 août 2006 à 17:34 (CEST)

Prenons un roman policier. Personne ne doute que l'écrivain possède un droit d'auteur sur cet ouvrage. Prenons un livre de vulgarisation publié par Einstein. Personne ne doute que l'écrivain, Einstein ici, possède un droit d'auteur sur cet ouvrage. Prenons l'article qu'il a rédigé, au début du XX^e siècle, pour une revue de physique nucléaire allemande. Il y démontre la fameuse équation E = mc². Personne ne doute que le rédacteur, Einstein en l'occurence, possède un droit d'auteur sur cet article (à tout le moins, l'éditeur de la revue). Sinon, tout le monde pourrait copier l'article sans se faire taper sur les doigts. Ce qui n'est pas le cas.

Maintenant, est-ce que le droit d'auteur s'arrête à la première formule (ou équation), puis reprend tout de suite après? Et ainsi de suite pour toutes les formules? Ce n'est pas dans la logique légale. Le droit d'auteur s'applique à l'ensemble de l'oeuvre, c'est-à-dire l'article au complet. Mais, comme ils disent en anglais, « [t]he devil is in the details ». Le droit d'auteur s'applique à une création originale. L'article est certainement original dans son ensemble, mais Einstein a dû emprunter une équation à droite, une autre à gauche, et ainsi de suite. S'il était un premier de classe en questions légales, Einstein a donné les références appropriées (telle équation provient de Newton, telle autre provient de Lorentz, etc.) Au même titre que les autres scientifiques mentionnés dans l'article, Einstein a un droit d'auteur reconnu sur ses créations originales.

C'est pourquoi Einstein a un droit d'auteur sur E = mc², car la formule est originale. Si ce n'était pas le cas, quelqu'un d'autre l'aurait dégagé des expériences antérieures, et Einstein serait moins célèbre. C'est ce même droit d'auteur qui me prévient, moi, Sherbrooke, d'affirmer que j'ai découvert ou déduit cette équation. Cependant, par convention et par désir de faire progresser la science, les scientifiques « prêtent » leurs créations en contrepartie de la reconnaissance de leur « paternité ». C'est cette mise en commun, le plus souvent via des publications scientifiques, qui permet d'augmenter la connaissance scientifique.

▪ Sherbrooke (✎) 25 août 2006 à 19:28 (CEST)

La question se posait par exemple sur la définition de planète une définition de physique que l'on change cela n'a pas beaucoup de sens!!! et en plus c'est sujet à erreur mais cela doit poser qq problemeq dans toutes les recherches scientifiques un théorème par exemple? .melusin 25 août 2006 à 17:40 (CEST) M:)

Ce n'est qu'un point mineur. Dans la communauté astronomique, cela fait des années que le statut planétaire de Pluton était en balance. Il n'y a là que du battage médiatique en cette fin d'été. Et puis, il s'agit certes d'une définition, mais il faut plutôt considérer cela comme une catégorisation à la Wikipédia : il n'y a pas de théorème l'utilisant ! Enfin, on change souvent de définition en physique. C'est normal, et même plutôt sain. Alors que les mathématiques ont besoin d'un corpus stable et logique, non auto-contradictoire (même si on sait depuis Kurt Gödel que c'est un mythe), la physique doit s'approcher de plus en plus de la « réalité » des phénomènes. La définition du mètre a évolué au fil des temps, et c'est tant mieux ! GillesC -Жиль- 25 août 2006 à 18:08 (CEST) En passant, les articles que je viens de lier sont plutôt indigents sur ce sujet passionant... GillesC -Жиль- 25 août 2006 à 18:10 (CEST)

Euh je proteste énergiquement contre cette interprétation des travaux de Gödel. Touriste * (Discuter) 25 août 2006 à 18:26 (CEST)

C'est vrai que j'ai dû plus que simplifier, pour marquer le coup. Il n'est pas vraiment question de non contradiction, mais bien d'énoncés indécidables -c'est-à-dire dont on ne peut démontrer ni la véracité, ni la fausseté. Le lien avec la notion de définition est dans l'arbitraire du choix des axiomes de départ. GillesC -Жиль- 25 août 2006 à 18:32 (CEST)

Euh je reproteste énergiquement pour les propositions indécidables parce que j'ai eu le cas récemment qui confondait axiomes, propositions indécidables ds les systèmes dénombrables et contradiction ou incompatibilité entre les hypothéses et/ou axiomes. C'est pour la forme mais bon Faut pas tout mélanger. Signé commité d'action contre la désinformation et pour la promotion de la bière .melusin 25 août 2006 à 19:16 (CEST) M:)

Noter bien que E = m.c2 appartient a Mr Domaine public Einstein est mort en 1955 et 70 +1955 = 2025 mais la formule a été publiée par ... Poincaré + 1912 CQFD .melusin 25 août 2006 à 19:25 (CEST) M:)

[modifier] Résumé d'un article

(déplacé de la Guilde)

1-Bonjour , je n'arrive pas à trouver une réponse à ma question :

je souhaite créer un nouvel article (mazzérisme) en résumant un ouvrage soumis au copyright (tous droits de reproduction , de publication , de traduction réservés pour tous les pays ...) . Dans quelles mesures puis-je le faire ? Dans la mesure où je ne reproduit pas du texte de l'ouvrage mais en fait un résumé , puis-je employer des termes techniques employées dans le livre ? A priori , il me semble qu'il soit possible et même conseillé de citer l'ouvrage dans les références .

En vous remerçiant . --Petitemontagnedujura 29 août 2006 à 10:24 (CEST)Petitemontagnedujura

Si vous faites un résumé de l'ouvrage, c'est-à-dire esquisser dans les grandes lignes, vous faites oeuvre originale. Donc, le droit d'auteur donné à l'auteur original de l'ouvrage ne s'applique pas.

Il est souvent important de reprendre les termes techniques, sinon vous risquez de créer des confusions. Par exemple, suposons que je rédige un article sur le triangle de feu, qui s'appuie sur les notions de chaleur, de carburant et de comburant. Ce dernier terme, technique, est peu courant dans la littérature, mais est connu en chimie. Ne pas l'inclure dans l'article sous prétexte qu'il est technique serait cacher une information importante. Par contre, si vous souhaitez inclure une paraphrase, ou plus long, du texte original, il faut explicitement citer sa source. (<ref>Auteur, ''Titre'', Année parution, Éditeur.</ref>,
en ajoutant à la fin de l'article
==Sources==
<References/>)

Finalement, il est toujours de bon ton de citer au moins une source dans un article, peu importe qu'il porte sur le mazzérisme ou sur la danse contemporaine. Le lecteur a ainsi une sorte d'assurance que le sujet existe et est étudié par d'autres personnes que le rédacteur.

▪ Sherbrooke (✎) 29 août 2006 à 13:07 (CEST)

2- Bonjour, j'aimerais citer un paragraphe entier d'un livre soumis au copyright (une trentaine de lignes). Sachant que ce paragraphe est en fait le témoignage d'une personne (en l'occurence un chamane "gold" dans le livre sur le chamanisme de mircea éliade) que l'auteur cite pour illustrer ses propos, suis-je en mesure de le citer également sans violer le copyright ? En vous remerçiant. --petitemontagnedujura 22 octobre 2006 à 19:48 (CEST)

Juridiquement, oui, si la citation reste raisonnable (et pas par-rapport au bouquin, par-rapport à la citation, donc pas 40 lignes). Mais est-ce que ça a bien un intérêt encyclopédique ? — Erasoft²⁴ 22 octobre 2006 à 19:58 (CEST)

[modifier] Images du domaine public

(déplacé de la Guilde)

Bonjour,

Voici une petite question que je n'arrive pas à résoudre. De nombreux ouvrages écrits publient des photographies, gravures, facsimilés... d'hommes ou d'oeuvres tombés dans le domaine public. A t'on le droit de scanner ces images et de les importer dans wikipédia, ou doit on réaliser nous-même une photographie de l'objet recherché ?

exemples :

• un dessin représentant un poète est publié dans un ouvrage (le dessin est d'origine, il y a plus d'un siècle). Peut-on le scanner et l'importer dans WP ?
• une peinture de Monet illustre un livre documentaire. Peut-on utiliser cette image en la considérant domaine public, ou doit-on aller photographier nous même cette toile au musée ?
• Un fac-similé d'une partition de Mozart peut-il être emprunté à un magazine ou doit-on se rendre dans la bibliothèque pour obtenir/réaliser la photographie du manuscrit ?

merci d'avance pour vos réponses :)

Josephbanjo 1 septembre 2006 à 08:27 (CEST)

Hypothèse 1 : il faut que l'objet photographié soit dans le domaine public, ET que le photographe ait mis sa photo dans le domaine public. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 1 septembre 2006 à 12:33 (CEST)

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Pour simplifier, la question du droit d'auteur se résume souvent à répondre à deux questions à tiroir.

1. Est-ce que cette oeuvre est originale, c'est-à-dire de la main même de l'auteur qui l'a créée ? Si oui, alors...
2. Est-elle dans le domaine public (peu importe les raisons légales : décès + 50 ans, mise dans le domaine public, etc.) ? Si oui, alors...
3. Elle peut être, en général, diffusée librement.

Analysons le cas de la partition de Mozart. Est-elle de la main même de Mozart ? Étant dans un magazine, elle ne l'est pas. Donc, cette partition précise dans ce magazine précis n'est pas libre de droit.

Analysons le cas d'une peinture de Monet qui se trouve dans un musée. Est-elle de la main même de Monet ? Sans doute. Est-elle dans le domaine public ? Oui, car il est décédé voici plus de 50 ans. Donc, la peinture est dans le domaine public. Maintenant, est-il possible de prendre une photo de cette peinture ? Ça reste à voir, car les musées ont des contraintes légales à respecter en sus des lois sur le droit d'auteur.

▪ Sherbrooke (✎) 1 septembre 2006 à 18:12 (CEST)

[modifier] Scan d'images

Bonjour,

Suite à une discussion avec un utilisateur de Commons ayant importé de nombreux scans à provenance inconnue de gravures anciennes, et après avoir diversement demandé de l'aide, je m'aperçois que la question ne semble pas claire du tout.

Donc pour faire simple : les scans à l'identique d'images tombées dans le domaine public peuvent-ils être soumis au droit d'auteur du scanneur en France (comme c'est le cas pour les photographies par exemple) ? Et si oui dans quelles conditions ?

Merci d'avance. Bibi Saint-Pol (sprechen) 10 septembre 2006 à 13:02 (CEST)

Ca n'est effectivement peut-être pas simple. Je suis sur le coup. Erasoft²⁴ 10 septembre 2006 à 13:18 (CEST)

(Réponse uniquement valable en droit français) Raisonnement auquel je n'avais pas du tout pensé au premier abord : le droit d'auteur ne concerne que les oeuvres de l'esprit, c'est-à-dire s'exprime de façon artistique. Une personne qui scanne ne réalise aucune oeuvre de l'esprit. Ce qui n'est pas le cas d'un photographe, qui peut jouer sur de très nombreux paramètres pour obtenir l'effet qu'il souhaite consciemment. De plus, la jurisprudence restreint de plus en plus ce caractère d'oeuvre de l'esprit. Pour l'anecdote, un parfum n'est plus éligible au droit d'auteur (lire particulièrement le 2^e paragraphe..

Donc, si le scanneur (auquel le droit français s'applique) décide de se donner le bénéfice du droit d'auteur, il est dans l'illégalité, et son droit est nul et non avenu (ni droit moral, ni droit patrimonial n'existent et n'ont jamais existé).

Finalement, c'était assez simple. Une autre ? ;)Erasoft²⁴ 10 septembre 2006 à 13:28 (CEST)

Sauvés ! Question complémentaire : la citation du nom du scanneur ou de la source d'où provient le scan est-elle nécessaire ou facultative ? En clair, peut-on reprendre un scan sans donner sa source ? Bibi Saint-Pol (sprechen) 10 septembre 2006 à 17:47 (CEST)

Parfaitement. Il serait obligatoire de mettre le nom s'il y avait un droit moral de l'auteur. Ce n'est pas le cas, dont on n'en a rien à f*****. Ce qui est aussi pour une fois du bon sens juridique, puisque, quelque soit l'auteur du scan, l'important, ça reste la machine... En revanche, en l'absence de licence libre, la source qui a autorisé le scan doit bien évidemment figurer. Donc, pour résumé, on n'affiche jamais le nom de la personne qui a mis l'illustration sous son scanner, mais on doit mettre le nom de l'artiste propriétaire de l'oeuvre qui a autorisé le scan (modulo le cas des licences libres).. C'est pas clair, faut que je réexplique ? Erasoft²⁴ 10 septembre 2006 à 18:32 (CEST) un peu mixing verbi

Klar! Danke. Bibi Saint-Pol (sprechen) 10 septembre 2006 à 19:12 (CEST)

[modifier] Autorisation de l'auteur (images)

Bonjour,

J'aimerais savoir s'il est autorisé (légal!) de mettre des images de couvertures de livres français (éditions Payot & Rivages) sur wikipedia-fr et/ou sur commons.

Les livres concernés sont tous ceux de la série La Roue du Temps de l'écrivain américain Robert Jordan, en édition française. Vous pouvez aller sur le site de Payot & Rivages ([1]) et taper "La Roue du Temps" dans le champ recherche pour voir les livres (résumés + image de couverture). Les images que je désirais reprendre sont celles données sur le site.

J'ai jeté un coup d'oeil à la partie "Informationns légales" du site, voila ce que je pense me concerne :

« 3.1 Titularité des droits :
Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, les images, les reproductions de couvertures, les logiciels et les bases de données sont la propriété des Editions Payot & Rivages et/ou de leurs partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d'un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l'autorisation préalable et écrite des Editions Payot & Rivages et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts. » Informations légales du site de Payot & Rivages

Donc, est-il autorisé de publier une version basse-qualité des images sur wikipedia/commons? (cela SANS utiliser le fair-use si possible...)

Si la réponse est non, quel mail dois-je envoyer à la société pour demander une autorisation? Est-ce que je pourrais avoir un exemple?

Merci!! chtit_draco ^{me parler} 29 août 2006 à 18:28 (CEST)

Les conditions d'utilisation sont régies par le droit français, donc, ça fait du bien, pour une fois, on ne prèche pas dans le vide.

• Est-il autorisé de publier une version basse-qualité des images ? Non, c'est assimilable à une modification de l'oeuvre originale, faite sans autorisation.
• Sans utiliser le fair use ? Non plus, puisque le fair use, c'est du droit américain (cf première ligne). En France, le droit de courte citation est impossible pour les images. Lire l'article 122-5 du Code de la propriété intellectuelle pour les exceptions au droit d'auteur
• L'objectif est donc de pouvoir utiliser le modèle {{Copyright avec permission}} : pas d'utilisation commerciale, ni d'exclusivité pour Wikipédia... Hum... Dur...

« Madame, Monsieur,

Dans le cadre du projet collaboratif Wikipédia, consistant en la rédaction d'une encyclopédie libre et gratuite, je souhaite rédiger un article : {{{article}}}.

Afin d'avoir un article de qualité, je souhaite maintenant mettre en ligne ces images :

• {{{URL de l'image 1}}}
• {{{URL de l'image 2}}}

En application de l'article 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, je souhaiterais vous demander l'autorisation, pour Wikipédia, de télécharger ces illustrations sur le serveur de Wikipédia.

L'image restera toujours soumise au droit d'auteur, à la condition qu'il n'y ait ni interdiction d'utilisation commerciale, ni restriction de cette diffusion dans la seule Wikipédia. De tels contenus ne seraient alors pas considérés comme libres dans Wikipédia.

Dans l'attente, veuillez, Madame, Monsieur, bla bla
 » 

• C'est la lettre-SMIC. Bien sûr, elle ne convaincrait personne. Trouvez les formulations qui peuvent séduire ;) Erasoft24 _contrib ^_talk_ 29 août 2006 à 19:38 (CEST)

Ya pas à dire ca me fait plaisir à moi aussi qu'on ne soit pas à essayer d'avoir une discussion civilisée sur "mais quel droit de quel pays on doit utiliser nom de.. de .." enfin voilà quoi ;)
Merci beaucoup pour ton aide!! J'attends le modèle avec impatience alors :D J'en ai trouvé plusieurs la : Wikipédia:Demande_d'image_libre, mais aucune ne me convient totalement... Pour le mail justement, est-ce qu'il serait possible de donner plusieurs choix à l'éditeur:

• autoriser la publication des images (haute ou basse qualité) sous GFDL (ou l'autre license libre de commons je me souviens plus de son nom)
• autoriser la publication de l'image (haute ou basse qualité) uniquement sur wikipedia-fr (si c'est possible avec wikipédia? il me semble que j'avais vu un modèle pour de telles images...)
• autoriser la publication de l'image (haute ou basse qualité) sur tout commons (même remarque qu'au dessus) -- à ce propos, quelle différence y a-t-il entre une image publiée sur fr.wikipédia et une sur commons (à part que sur commons tous les wiki peuvent l'utiliser) ?
• ...?

Merci beaucoup pour l'aide!! chtit_draco ^{me parler} 29 août 2006 à 19:35 (CEST)

Je ne connaissais m^me pas Wikipédia:Demande d'image libre !!! Ca m'énerve !!! Mieux vaut suivre le Modèle de lettre pour demander des image non-libre mais avec permission que mon petit modèle brut de décoffrage. Ensuite, il faut bien te dire que jusqu'ici, le modèle {{Copyright avec permission}} n'est utilisé qu'avec des particuliers, pas avec des entreprises dont l'objet est de gérer des droits d'auteurs.

On peut faire tout ce qu'on veut ensuite au niveau des licences, pourvu qu'il y ait utilisation commerciale possible et pas de restriction à Wikipédia. Ensuite, peu importe que l'image soit utilisée sur Commons ou Fr : elle sera même exploitable selon la même licence pour tout site tiers. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 29 août 2006 à 19:44 (CEST)

J'ai rédigé un prototype du mail que je compte envoyer, toute modification y est la bienvenue!!

« Madame, Monsieur,
Je suis un contributeur à Wikipédia, une encyclopédie libre dont la version francophone se situe à http://fr.wikipedia.org/. Vous pourrez trouver une brève description des différents aspects de ce projet dans http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikipédia:Bienvenue
Étant un lecteur passionné de la série « La Roue du Temps » de Robert Jordan, que vous éditez en version française, j'ai décidé de contribuer à améliorer les articles la concernant sur Wikipédia. J'en suis donc venu à créer des articles sur les livres (exemple : http://fr.wikipedia.org/wiki/L'Invasion_des_Ténèbres pour les tomes 1 et 2 : « La Roue du Temps » et « L'Oeil du Monde », la liste complète se trouvant dans http://fr.wikipedia.org/wiki/Catégorie:Livre_de_La_Roue_du_Temps). Dans le but d'améliorer ces articles, je désirerais y ajouter les couvertures des différents livres de Robert Jordan publiés par Payot & Rivages.
Cependant, ces images sont sous copyright d'après les information légales indiquées sur votre site. Aussi, j'ai besoin de votre autorisation pour les publier sur le site de Wikipédia.
Je pense que ces images apportent quelque chose de significatif à cet article. Pourriez-vous y jeter un oeil et éventuellement nous donner l'autorisation d'utiliser les images affichées sur votre site? Je suis prêt à baisser la qualité des images pour ne pas porter préjudice à l'artiste, et, bien sûr, à indiquer clairement que ces images proviennent de votre site.
J'espère sincèrement que vous accepterez de me donner l'autorisation pour cette image. J'attends votre réponse avec impatience.
Cordialement,
nom, blabla » 

Je n'ai encore rien indiqué concernant les licenses. Est-ce qu'il n'est pas du tout possible de publier une image sur wikipédia si je reçois une autorisation limitée à Wikipédia uniquement?? Ou si toute utilisation commerciale est interdite? Ca pourrait poser problème ça...

Merci pour ton aide. chtit_draco ^{me parler} 29 août 2006 à 20:21 (CEST)

Il n'est pas question ici d'une licence spéciale. Ce serait une négocation supplémentaire qui serait très certainement vouée à l'échec. Non, il n'est pas possible de publier une image sur WP si autorisation limitée à WP ou si utilisation commerciale interdite. Au sens de Wikipédia, de tels contenus ne sont pas considérés comme libres. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 29 août 2006 à 22:22 (CEST)

Je vais toujours demander alors mais bon je doute qu'ils acceptent avec de telles conditions... Il y a l'idée d'une "wikilicense" qui est apparue sur la discussion Discussion_Wikipédia:Prise_de_décision/Interdiction_du_fair_use. Une discussion est lancée pour examiner cette idée sur Discussion_Wikipédia:Wikilicence, tu peux y jeter un coup d'oeil si ça t'intéresse. En gros ce serait une license certifiant le point "non-commercial" en dehors des projets wikimédia, "non-modifiable" en dehors de qqes opérations basiques (détourage, contrastes, ...)... Moi ça m'intéresse vraiment ;) Merci! chtit_draco ^{me parler} 30 août 2006 à 08:45 (CEST)

[modifier] Cas par cas

[modifier] Doits d'auteurs de Jules Michelet

Savez vous si les œuvres de Jules Michelet - historien français (1798 - 1874) sont intégralement dans le domaine public ? À défaut, connaissez vous un endroit plus approprié pour poser cette question ? Le gorille Houba 25 août 2006 à 16:51 (CEST)

est ce que cette page aide ? Domaine public, en droit de la propriété intellectuelle. Sur le projet gutenberg, ils sont très (trop) précautionneux [2], ne doivent ils pas faire référence au droit français pour un auteur français ? --Julianedm | ðΔ 25 août 2006 à 17:19 (CEST)

Les droits d'auteur en France sauf pour les réinterpretations cela doit etre 70 ans apres la mort de l'auteur donc à priori oui. .melusin 25 août 2006 à 17:15 (CEST) M:)

Les 70 ans + 14 ans et quelques jours de prorogartions de guerres après la mort sont dépassés donc A priori oui. La seule exception pourrait être la découverte d'une oeuvre posthume, auquel cas les héritiers peuvent protéger l'oeuvre posthume pendant un certain nombre d'années à partir de sa date de publication. Ce cas de figure s'est déjà produit avec une oeuvre posthume de Jules Verne découverte et publiée récemment, donc protégée et non publiable sur Wikisource avant longtemps. Teofilo ◯ 25 août 2006 à 23:28 (CEST) Le message qui précède a été recopié ici sans mon autorisation. Il était destiné au Bistro et n'a pas valeur de conseil juridique. Teofilo ◯ 30 août 2006 à 12:46 (CEST)

OK, merci de vos infos :) Le gorille Houba 26 août 2006 à 11:20 (CEST)

[modifier] Droit d'auteur pour un singe

Non ce n'est pas un gag. J'ai traduit l'autre jour l'article Congo (chimpanzé), un singe "peintre". Une photo de l'un de ses tableaux avait été importée sur Commons, sous licence DP. Je me suis demandé si c'était effectivement DP ou si le propriétaire de l'oeuvre était le propriétaire de ce chimpanzé (Desmond Morris), ce qui veut dire que dans ce cas, ce n'est plus du DP mais du fair-use... Dake^@ 27 août 2006 à 14:48 (CEST)

Ne peuvent être titulaires de droit que des sujets de droit, et donc, des personnes juridiques. Congo est une chose (mais protégée un peu quand même), donc il ne peut être qu'objet de droit. De plus, lorsqu'on regarde l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, on lit

« L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. » Code de la propriété intellectuelle, article L. 111-1

Congo, s'il est bien l'auteur de l'oeuvre, n'a pas la possibilité de jouir d'un droit de propriété (absence de patrimoine), n'a pas de qualité à agir et ne peut donc faire valoir ses droits. Donc, il n'en a tout simplement pas.

Donc, la licence de Commons convient parfaitement. Pas d'auteur au sens juridique du terme, donc dans le domaine public.

Erasoft24 _contrib ^_talk_ 27 août 2006 à 15:39 (CEST)

Merci, outre le côté intéressant de cette question :), c'était surtout de savoir quelles étaient les extensions du droit du propriétaire sur les oeuvres du singe (je vois ça comme son tuteur, à qui pourrait revenir les droits). Il s'agit en l'occurence du droit américain et non français, on ne sait jamais :) Dake^@ 27 août 2006 à 15:49 (CEST)

Le propriétaire, ou plutôt l'utilisateur du singe pourrait prétendre être l'auteur de l'oeuvre, le singe n'étant qu'un instrument dont il s'est servi, à la manière d'un pinceau ou d'un appareil photo, ou des sujets humains qu'Yves Klein trempe dans la peinture pour obtenir ensuite leur empreinte sur la toile. Teofilo ◯ 4 octobre 2006 à 23:36 (CEST)

Il faudrait aussi demander à un spécialiste de droit américain, s'il ne s'agit pas là d'un cas particulier de "work for hire". Aux USA, l'employé qui travaille pour un patron est automatiquement privé de ses droits d'auteur au profit de l'employeur. Est-ce que le singe ne pourrait pas être considéré comme un "employé", sachant que parfois on assimile le contrat de travail à une location, ce qui permettrait d'étendre la notion à tout objet de location, que ce soit un travail humain ou un travail simiesque. Si un photographe loue un appareil photo pour faire une photo, c'est le photographe qui est auteur de la photo, pas le propriétaire. Si je loue un singe à un zoo pour fabriquer des peintures, il se peut que je sois titulaire des droits de reproduction (copyright) au sens du droit américain. Le droit américain de façon générale aime bien progéger l'investisseur : celui qui avance les fonds pour qu'un travail se réalise, et veille à ce qu'il puisse rentrer dans ses fonds. Teofilo ◯ 5 octobre 2006 à 11:25 (CEST)

[modifier] Droits (images) de http://www.20minutos.es

Bonjour. Ma question est simple : ai-je légalement parlant le droit de transférer les images de ce site (comme cette galerie qui peut être intéressante pour illustrer) sur Wikimédia Commons ? Il y a bien précisé la license Creative Commons au bas de toutes les pages du site, mais ma pratique de l'espagnol (nulle) ne me permet pas de bien comprendre si cette licence s'applique également au images (voir page juridique du site). Merci d'avance
Tibauk _(✉) 29 août 2006 à 08:47 (CEST)

P.S : Ce qui m'intrigue aussi, c'est l'encadré rouge présent sur cette page d'une image venue de ce site qui précise qu'elle vient d'une « mauvaise source » (bad source).

Vu le nombre d'exceptions au cadre de licence commune citées dans la fameuse "page juridique", et l'incapacité à déterminer la provenance de telle ou telle partie du journal, je serai toi, je n'y toucherais pas. --Sum 29 août 2006 à 09:01 (CEST)

OK, merci ! Tibauk _(✉) 29 août 2006 à 09:08 (CEST)

Je vais tenter de traduire ça le plus fidèlement possible, mais en fait 20minutos est une journal électronique et papier qui donne un accès libre a ses informations et articles pour la recopie mais avec quelques exceptions, et c'est donc là qu'il faut faire attention :) Min's - 愛 4 septembre 2006 à 17:26 (CEST)

[modifier] Petite demande sur une image ...

Cette image là est-elle selon vous légalement transferable sur Wikipédia ? Y'a bien la mention cc-by-ca mais ça me parait pas très convaincant (Pas de nom de l'auteur + une photo de si bonne qualité des Beatles libre de droits, c'est louche). Merci de votre éclairage ... Tibauk _(✉) 29 août 2006 à 23:39 (CEST)

Dans un langage bizarre, on dirait que ce n'est plus une question de droit, mais une question de fait. Avec les informations juridiques que l'on a, il n'y aurait pas de problème. Mais je partage ton avis (à moins que ce ne soit de la paranoïa ?) ;) Ceci dit, il semblerait que la personne qui ait uploadé cette photo n'hésite pas non plus à faire mention d'éventuels droits réservés. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 30 août 2006 à 01:43 (CEST)

Dans le doute ... De plus sur Wikipédia:Ressources libres#Plusieurs licences libres il y a un passage sur le site en question où il est précisé : « Attention Les contributeurs de ce site ne sont pas toujours respectueux des licences ! » ... Tibauk _(✉) 30 août 2006 à 09:11 (CEST)

[modifier] Projet d'intégration du contenu du site http://www.catholic-hierarchy.org

J'ai vu par hasard passer un projet de collecte par robot des données du site http://www.catholic-hierarchy.org/ . La question est évoquée sur cette section de la page de discussion du Projet:Catholicisme. J'ai aussitôt fait part de mes réserves (droit européen des bases de données) et invite les lecteurs de Legifer à donner leur avis sur la question (pour ma part je n'en ai pas de très ferme, ne serait-ce que parce que je n'ai étudié la question que sommairement, mais quand même ce sont des données structurées en quantité importante, ça me paraît douteux qu'on puisse se servir...) Touriste * (Discuter) 11 septembre 2006 à 09:30 (CEST)

Art. L. 342-3 du Code de la propriété intellectuelle (France) :

« Lorsqu'une base de données est mise à la disposition du public par le titulaire des droits, celui-ci ne peut interdire :

1. L'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès ;
2. [...]  »

Il s'agit ici d'une exception au droit d'auteur. Nous n'avons pas à payer un droit, ni même à demander l'autorisation à l'auteur de la BDD. L'auteur ne peut nous en empêcher. Si nous en respectons les conditions : soit peu d'articles, mais beaucoup de contenu, soit beaucoup d'articles, mais avec un contenu faible ou notoire. On se trouve de toute façon dans la deuxième hypothèse. Donc, oui, on peut. Erasoft²⁴ 11 septembre 2006 à 09:59 (CEST)