Homoparentalité

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L'homoparentalité désigne le lien de droit ou de fait qui lie un enfant ou des enfants à un couple d'homosexuels.

Forcément différente des nombreuses autres constructions familiales, l'homoparentalité partage tout de même des points communs :

• conception des enfants, comme partout, d'un homme et d'une femme ;
• parentalité^[1], couple et procréation ne sont pas nécessairement synonymes ;
• coexistence des parents sociaux, qui n’ont pas conçu l’enfant mais se conduisent comme des parents, et des parents biologiques ;
• la vie sexuelle ne préjuge pas des compétences parentales.

L'homoparentalité soulève de nombreuses questions, notamment dues au regard que porte la société : transparence sur les origines biologiques de l'enfant, coexistence de parents naturels et de parents sociaux et la place de ces derniers ; mais la plupart ne sont pas pour autant spécifiques et traversent également d'autres formes familiales telles que les familles adoptives, famille monoparentales, famille recomposées.

Sommaire 1 Notions 2 Formes 2.1 Unions hétérosexuelles antérieures 2.2 Adoption par une seule personne 2.3 Adoption conjointe 2.4 Procréation médicalement assistée 2.5 Projet de Co-parentalité 3 Pays où l'adoption par deux personnes de même sexe est permise 4 Controverses sur l'homoparentalité 4.1 Arguments donnés par les défenseurs de l'homoparentalité 4.2 Arguments donnés par les opposants à l'homoparentalité 5 Voir aussi 5.1 Bibliographie 5.1.1 Etudes et recherches 5.1.2 Romans et témoignages 5.2 Fictions 5.3 Liens externes 5.4 Notes et références

[modifier] Notions

Même si l'accroissement du nombre de familles monoparentales ou recomposées a fortement changé le schéma classique composé d'un père, d'une mère et des enfants, les familles homoparentales présentent des schémas plus complexes que les familles hétérosexuelles.

Afin d'obtenir une reconnaissance légale des familles homoparentales, les associations devaient d'abord créér (ou reprendre) des notions pour définir l'ensemble des acteurs qui composent la famille et qui profitent également à tous les schémas familiaux contemporains où procréation, parentalité et relation de couple ne se superposent pas nécessairement.

• Co-parentalité : projet de parentalité impliquant un homme et une femme, dont l'un au moins est homosexuel, et leurs partenaires éventuels.
• Parent biologique : synonyme de parent génétique.
• Parent légal : parent biologique qui a reconnu l’enfant (qu'il exerce ou non l’autorité parentale) ou parent adoptif.
• Mère pour autrui : femme portant l'enfant d'un homme qui en est le père ; elle peut être la mère biologique de l'enfant ou non.
• Parent social : personne qui se comporte comme parent sans avoir le statut de parent légal. Il peut s’agir selon qu'elle ait participé ou non au projet parental d’un :
  • beau-parent : personne se conduisant comme un parent vis-à-vis de l'enfant ;
  • co-parent : parent légaux dans un projet de co-parentalité ou partenaires desdits parents légaux ;
  • second parent : partenaire homosexuel qui participe à l'éducation de l'enfant lorsqu’il n’y a qu’un seul parent légal.

[modifier] Formes

L'homoparentalité, qui implique la présence d’au moins un parent homosexuel, regroupe plusieurs situations familiales différentes et que l'on classe selon l'origine des enfants :

[modifier] Unions hétérosexuelles antérieures

L’un des parents biologiques de l’enfant vit maintenant avec une personne du même sexe (ou le souhaite).

Parfois le partenaire du parent agit comme un parent social, en s’investissant dans l’éducation et les soins portés à l’enfant, qu’il aime autant que s’il y avait filiation.

Se pose alors la question du statut du tiers, du beau-parent, avec lequel les parents légaux pourraient éventuellement partager l’autorité parentale.

Cette question se pose aussi chez les couples hétérosexuels même si, dans ce contexte, la reconnaissance de l’enfant peut se faire par grâce à un acte de notoriété au moyen de preuves et témoignages devant un notaire ou le tribunal d’instance (possession d’état) ou bien un jugement, une déclaration devant un officier d'état-civil ou un notaire (acte authentique).

[modifier] Adoption par une seule personne

Si la personne vit en couple, les enfants ont une filiation légale unique alors qu’ils sont élevés de fait, et souvent voulus, par deux parents.

Mais les enfants peuvent être privés des liens qu’ils ont tissés avec la personne qui n’est pas leur parent légal, en cas de décès ou de séparation.

On notera que cette situation concerne aussi les concubins hétérosexuels mais ils ont la possibilité de se marier pour adopter à deux.

Dans les cas où l'homoparentalité n'est pas reconnue, l'adoption par un seul des membres du couple est parfois possible (c'est le cas en France, où l'adoption par un « célibataire » est possible mais pas par un couple lié par un PACS). Cette solution est toutefois souvent rendue difficile par les services d'adoption pour les personnes affichant leur homosexualité et nécessite, si l'on veut dissimuler son homosexualité, de mentir sur son orientation sexuelle voire de nier l'existence d'un compagnon ou d'une compagne dans le cas d'un célibataire déclaré comme tel (auprès des services des impôts, par exemple) mais vivant, de fait, en couple.

Exceptionnellement, l'adoption simple a pu être utilisée en France, afin de créer des liens de filiation entre un enfant et le partenaire de même sexe d'un parent sans mettre fin au lien de parenté légal avec ce parent. L'adoptant exerce alors seul l'autorité parentale. Toutefois un arrêt rendu par la Cour de cassation le 24 février 2006^[2] modifie l'état de la jurisprudence : il reconnaît pour la première fois à deux femmes qui vivent une relation stable et harmonieuse le droit d'exercer en commun l'autorité parentale sur deux enfants qu'elles élèvent ensemble depuis leur naissance : la mère seule titulaire de l'autorité parentale délègue alors tout ou partie de l'exercice de cette autorité à sa partenaire.

[modifier] Adoption conjointe

- à compléter -

[modifier] Procréation médicalement assistée

Comme dans l’adoption par une seule personne, les enfants n’ont ici qu’un seul parent légal et leurs liens avec le « second parent », ne sont pas protégés en particulier en cas de séparation, de décès ou d’invalidité.

La garantie de l’anonymat des donneurs, en France notamment, les réduit à de simples gamètes, et privilégie la mise en scène de mensonges ou de secrets potentiellement nuisibles à l'équilibre et l'épanouissement de l'enfant ainsi conçu.
Dans la plupart des familles homoparentales, aucune des composantes de sa conception n’est cachée à l’enfant et, par cohérence avec la transparence des origines biologiques qui font qu’un enfant naît d’un homme et d’une femme, le « second-parent » de même sexe ne se fait pas passer pour un parent géniteur.

La loi française interdit l’insémination avec donneur aux personnes seules ou homosexuelles et interdit le recours à la maternité pour autrui (mère porteuse).

[modifier] Projet de Co-parentalité

Il y a là de deux à quatre personnes autour du berceau de l’enfant : les parents naturels c’est-à-dire une mère lesbienne et/ou un père gay, et leurs éventuels partenaires, ce qui permet la présence conjointe de figures paternelle et maternelle.

À la différence des beaux-parents qui arrivent dans un second temps, les partenaires sont des co-parents, car ils sont prêts à s’engager vis-à-vis de l’enfant dès sa conception. Ils assurent le quotidien comme les parents naturels et se sentent des parents à part entière même s’ils n’en ont pas le statut.

[modifier] Pays où l'adoption par deux personnes de même sexe est permise

Actuellement, l'adoption conjointe (y inclus lorsqu'un des partenaires est parent biologique) est autorisée dans les pays et territoires suivants :

• Angleterre et Pays de Galles depuis le 30 décembre 2005, d'après la transposition d'une loi de novembre 2002.
• Australie
  • Australie occidentale
  • Territoire de la capitale australienne (Canberra)
• Belgique
• Canada
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouvelle-Écosse
  • Ontario
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoires du Nord-Ouest
• États-Unis
  • Californie
  • Massachusetts
  • New Jersey
  • New York
  • Nouveau-Mexique
  • Ohio
  • District de Colombie (Ville de Washington)
  • Vermont
  • Washington
  • Wisconsin
• Espagne
• Pays-Bas
• Suède

L'adoption de l'enfant du partenaire de même sexe (création d'une double parentalité légale des deux partenaires) est autorisée (sous des conditions divergentes) dans les pays et territoires suivants :

• Alberta (Canada)
• Allemagne
• Danemark
• Islande
• Israël
• Norvège
• Tasmanie (Australie)

[modifier] Controverses sur l'homoparentalité

[modifier] Arguments donnés par les défenseurs de l'homoparentalité

• Egalité de tous devant la loi
• Combler un vide juridique : il existe des familles dont les "parents sociaux" sont un couple homosexuel.
• Aucune étude n'a pu démontrer que les enfants élevés dans des familles monoparentales sont moins heureux que les autres et connaissent des difficultés à s'adapter socialement, contredisant ainsi l'argument ses opposants à l'homoparentalité, pour qui les enfants auraient besoin d'un père et d'une mère pour se structurer psychologiquement.
• La parentalité biologique complète n'est pas nécessaire au développement psycho-social du jeune. Que les parents sociaux soient les parents biologiques ou non a moins d'influence que les types d'autorités utilisés dans l'éducation (démocratique, autoritaire ou permissif). Nombre de familles dans différentes cultures confient "à vie" leurs enfants à d'autres.
• De même, rien ne montre que les enfants de parents homosexuels deviendraient plus souvent homosexuels que les enfants de parents de sexe différent. Ni même que cela influe sur leur acceptation de l'homosexualité dans leur future vie sociale; d'ailleurs les parents homosexuels prennent le plus souvent soin de préserver leur liberté d'orientation à leurs enfants. Bien des problèmes évoqués sont uniquement liés au caractère "inavouable" du statut de leurs parents face à une société qui serait encore intolérante, toutefois l'argument ne survit pas et les enfants de parents homosexuels se défendent très bien en développant leur autonomie d'opinion, de la même façon que les enfants de parents hétérosexuels, et comme eux n'acceptent pas une ingérence dans un élément important de leur vie et dont ils ne seraient pas tenus responsables.
• Des problèmes psychologiques peuvent survenir à l'adolescence, mais ne sont pas différents de ceux vécus par les autres enfants quand s'opère le développement de l'identité personnelle indépendante de celle des parents. Les problèmes d'identité des adolescents ne sont pas inhérents au statut des parents, cette phase se passant de façon tout à fait normale par un rejet affiché des parents, et une prise d'autonomie transgressive destinée à tester les degrés de liberté dont les enfants disposent pour former leur propre personnalité de futur adulte. Ces périodes de conflits sont aussi délicats ou difficiles pour l'adolescent de parents homosexuels que pour les enfants de parents hétérosexuels.

[modifier] Arguments donnés par les opposants à l'homoparentalité

• Le problème du trouble des enfants adoptés par des couples homosexuels (crainte de devenir homosexuel etc.) ne se pose pas en réalité. Il est impossible d'avoir un risque zéro avec des parents hétérosexuels, d'autant qu'avec ceux-ci des enfants deviennent homosexuels. Nous ne vivons pas dans un monde idyllique et il y aura donc toujours des problèmes psychologiques, graves et moins graves dans la réalité avec ou sans couples homosexuels. Le problème qui demeure est la différenciation sexuelle : on donne un enfant à des parents stériles par exemple car ils figurent encore la différenciation sexuelle dans le réel, dans la loi symbolique et donc dans l'imaginaire de l'enfant. Comment cette différenciation se ferait-elle dans l'imaginaire de l'enfant puisqu'il n'y sera pas confronté quotidiennement ? Le monde se divise entre hommes et femmes et non entre homosexuels et hétérosexuels.

• Négation de la différenciation sexuelle (qui l'enfant va-t-il appeler papa ou maman ?) et abolition de l'engendrement (déni de réalité). Un enfant vient de l'union d'un homme et d'une femme, on peut se demander si l'homoparentalité ne va pas à l'encontre de cette réalité.

• Michel Schneider parle non d'homoparentalité mais d'autoparentalité. Il écrit dans Big mother : « Ces unions par souci de conformisme social ou de dérision de la famille veulent l'enfant, non comme autre sujet, mais comme prolongement narcissique. Le fait que les composants normaux de la famille telle qu'on l'observe de nos jours en Occident : le père, la mère et les enfants, soient les mêmes que ceux de la famille biologique n'est pas contingent. Il est l'articulation même de la parenté biologique et de la filiation symbolique, le point où la différence des sexes fonde toutes les autres différences dans notre système symbolique. (...) Il n'y a de parenté que de l'autre, parce qu'il n'y a procréation que de la différence. »

• Les défenseurs de l'homoparentalité utilisent l'égalité en général pour leur défense. Confusion entre égalité des droits et droits à l'égalité : les couples hétérosexuels sont en nature différents des couples homosexuels. Il n'y a aucune discrimination et aucune injustice dans le fait de refuser l'adoption à des couples homosexuels. On ne revendique pas une égalité des droits pour des couples, dont la nature ou l'essence est radicalement différente. De fait, le mariage et l'homoparentalité n'ont jamais suscité de débats dans les siècles passés de la part des homosexuels. Comme l'indique le code civil à l'article 75, le mariage résulte de l'union d'un homme et d'une femme ("Il recevra de chaque partie, l'une après l'autre, la déclaration qu'elles veulent se prendre pour mari et femme".) Et seuls les couples hétérosexuels peuvent avoir des enfants.

• Tocqueville disait dans De la démocratie en Amérique : " La passion d’égalité pénètre de toutes parts dans le cœur humain, elle s’y étend, elle le remplit tout entier. Ne dites point aux hommes qu’en se livrant aussi aveuglément à une passion exclusive, ils compromettent leurs intérêts les plus chers ; ils sont sourds. Ne leur montrez pas la liberté qui s’échappe de leurs mains, tandis qu’ils regardent ailleurs ; ils sont aveugles, ou plutôt ils n’aperçoivent dans tout l’univers qu’un seul bien digne d’envie." La société deviendrait donc égalitariste à n'importe quel prix, sorte de communisme égalitaire. Perte de la liberté. Ce qui pourrait faire référence au livre d'Aldous Huxley Le Meilleur des mondes.

• Si la technique le permettait, on peut se demander si les hommes auraient le droit d'enfanter comme les femmes sous prétexte d'égalité des droits ? L'égalité des droits deviendrait alors une indifférenciation.

• Mimétisme : les couples homosexuels copient les couples hétérosexuels (le modèle est évident et premier), ce qui revient à nier la spécificité de l'homosexualité, amour et sexualité sans engendrement. Même si les couples homosexuels peuvent ressentir un désir d'enfant, ils ont à assumer leur homosexualité et/ou leur préférence sexuelle qui, de fait, ne peut déboucher sur la naissance d'enfant.

• La grande majorité des hommes et des femmes peuvent enfanter, être père et mère. Pour cela, il leur suffit de s'accoupler. À partir du moment où les homosexuels ou les homosexuelles ne le veulent pas, on peut se demander s'il peuvent légitimement revendiquer le droit d'accèder à la parentalité.

• Volonté démiurgique que l'état comble toutes nos frustrations alors que l'être humain se construit à la base sur une perte.

• Victimisme constant des associations homosexuelles et chantage à l'homoparentalité sous peine d'être dénoncé comme homophobe, psychiatrisation sous le nom de phobie de toute attitude sceptique à leur égard.

• Ces nouvelles exigences viennent d'un mouvement où le néo-capitalisme, voulant désymboliser l'être humain pour en faire une marchandise, tient à faire perdre tous les repères du monde précédent. D'où cette exigence de transparence, d'outing, de visibilité permanente, de disparition entre sphère privée et publique etc. que la psychiatrie classe dans le registre de la perversion. Lire L'homme sans gravité de Charles Melman qui parle d'exhibition de jouissance.

• Tous les homosexuel(le)s ne sont pas d'accord avec ces renvendications du mariage et de l'homoparentalité. Ils y sont même très opposés pour certains.

[modifier] Voir aussi

• Mariage homosexuel
• Union civile et Pacte civil de solidarité

[modifier] Bibliographie

[modifier] Etudes et recherches

• Philippe Muray, Exorcismes spirituels, tomes I, II, III, IV', Les Belles Lettres
• Jean-Pierre Lebrun, Un monde sans limite. Essai pour une clinique psychanalytique du social, Erès, 1997
• Éric Dubreuil, Des parents de même sexe, Odile Jacob, 1998
• Observatoire de l'enfance en France, Les nouvelles familles en France, Hachette, 1998
• Flora Leroy-Forgeot, Les enfants du PaCS, réalités de l'homoprentalité, L'atelier de l'Archer (Diffusion PUF), 1999
• Jean-Pierre Lebrun, Les désarrois nouveaux du sujet : Prolongements théorico-cliniques au monde sans limite, Erès, 2001
• Flora Leroy-Forgeot et Caroline Mécary, Le couple homosexuel et le droit, Odile Jacob, 2001
• Philippe Muray et Elisabeth Lévy, Festivus, festivus, Fayard, 2002.
• Anne CAdoret, Des parents comme les autres : Homosexualité et parenté, Odile Jacob, 2002
• Charles Melman, L'homme sans gravité : Jouir à tout prix, Denoël, 2002 (poche Gallimard, 2005)
• Elisabeth Rodinesco, La famille en désordre, Fayard, 2002.
• Stéphane Nadaud, L'homoparentalité : une nouvelle chance pour la fmaille ?, Fayard, 2002
  Thèse soutenue, le 10 octobre 1999, à l'université de Bordeaux II intitulée "Approche psychologique et comportementale des enfants vivant en milieu homoparental : étude sur un échantillon de 58 sujets élevés par des parents homosexuels" par l'auteur, aujourd'hui pédopsychiatre à l'hôpital public de Ville-Evrard (Seine-Saint-Denis)
• Martine Gross, L'homoparentalité, PUF, Que sais-je n°3675, 2003.
• Alain Roy, La filiation homoparentale : Esquisse d’une réforme précipité [Québec]», Revue "Enfances, Familles, Générations", n°1 "Regards sur les parents d’aujourd’hui", Automne 2004. [lire en ligne]
• Martine Gross (dir.), Homoparentalités, état des lieux, Erès, 2005 (2nde éd.)
  Actes du colloque "Parentés et différences des sexes", organisé par l'APGL les 1er et 2 octobre 1999
• Isabelle Poirot-Mazères, « De la gay pride ... au Palais-Royal. A propos des refus d'agrément à l'adoption opposés aux homosexuels », AJDA 2002 Chroniques p. 401
• Michel Schneider, Big mother : Psychopathologie de la vie politique, Odile Jacob, 2005
• Martine Gross et Mathieu Peyceré, Fonder une famille homoparentale, Ramsay, 2005.
• Xavier Lacroix, La confusion des genres - Réponses à certaines demandes homosexuelles sur le mariage et l'adoption, Bayard, 2005
  Extrait du descriptif : "Sur un sujet aussi sensible que les relations familiales, s'expriment aujourd'hui des revendications inédites. Toute différence est souvent dénoncée comme "discrimination" et la confusion s'installe entre les places, les genres et les mots. Sur des questions passionnelles, souvent idéologiques, ces pages offrent des outils d'analyse pour favoriser un débat raisonné et serein."

[modifier] Romans et témoignages

• Claire Altman, Deux femmes et un couffin - une histoire d'adoptions homoparentales, Ramsay, 2005
• Myriam Blanc, Et elles eurent beaucoup d’enfants, Histoire d’une famille homoparentale, Le Bec en l'Air, 2005
• Christophe Girard, Père comme les autres, Hachette Littérature, 2006
• Claire Breton, J'ai 2 mamans c'est un secret, Foyer Homos : Des enfants racontent. Leduc.S, 2005

[modifier] Fictions

Des œuvres de fiction ont montré des exemples d'homoparentalité :

• les films Garçon d'honneur et Hush! présentent comment un couple d'homosexuels et une femme célibataire conçoivent ensemble un enfant (involontaire dans le premier).
• dans les deux séries télévisées Queer as Folk, deux lesbiennes élèvent un enfant et découvrent la cohabitation avec le père biologique,
• la série The L Word montre un couple lesbien souhaitant avoir un enfant.

[modifier] Liens externes

• Association des parents et futurs parents gays et lesbiens

avec des liens vers des études, recherches et thèses sur l'homoparentalité dans le monde depuis 1994.

• Act Up - Réponses aux arguments des opposants à l'homoparentalité
• Mariage gay et homoparentalité : les exigences ressentimentales
• « Le mariage transformé par ses célibataires mêmes » de Philippe Muray
• Article de l'Observatoire des inégalités sur le mariage homosexuel et l'homoparentalité
• Collectif Papa, Maman et Moi, source provenant d'un site d'extrême droite lié à Belgique et Chrétienté.

[modifier] Notes et références