Trans European Automated Real Time Gross Settlement Express Transfer
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Vous avez de TARGET est l'acronyme de Trans European Automated Real Time Gross Settlement Express Transfer, ou Système de transfert express automatisé transeuropéen à réglement brut en temps réel.
Le système de règlement des opérations dites de gros montant, Target 1 a été mis en place début 1999 avec l'introduction de l'euro. La nouvelle génération Target 2 va être mise en service à partir de fin 2007 et sur 2008.
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[modifier] Target 1
La mise en place de l'euro nécessitait de mettre en place un mécanisme de règlement pour l'ensemble de la zone. Deux objectifs avaient été assigné à TARGET:
- servir de vecteur de transmission de la politique monétaire, afin en particulier de permettre l'égalisation des taux du marché monétaire
- renforcer la sécurité des règlements de gros montant grâce à un dispositif à règlement brut en temps réel.
Afin de limiter les risques liés au projet, alors même que l'ensemble des acteurs devait s'adapter à l'euro. Il a été décidé de retenir une solution d'harmonisation minimale. Chaque pays a conservé son système de règlement brut en temps réel, ce qui limitait les changements à prévoir par les participants. Leur connexion au travers de SWIFT, dénommée "Interlinking", permet de disposer dans l'ensemble de la zone de transferts irrévocables en temps réel (le délai de traitement est inférieur à 5 minutes pour plus de 95% des opérations).
TARGET 1 est donc composé :
- des systèmes à règlement brut en temps réel de chaque pays :
- Belgique : ELLIPS
- Danemark : KRONOS
- Allemagne : RTGSplus
- Grèce : HERMES
- Espagne : SLBE
- France : TBF
- Irlande : IRIS
- Italie : New BIREL
- Luxembourg : LIPS-Gross
- Pays-Bas : TOP
- Autriche : Artis
- Pologne : SORBNET - EURO (à partir de mars 2005)
- Portugal : SPGT
- Finlande : BoF-RTGS
- Suède : ERIX
- Royaume-Uni : CHAPS Clearing Co.
- du mécanisme de paiement de la BCE (EPM)
- de l'interlinking
Le système TBF, géré par la Banque de France, constitue la composante française de TARGET
[modifier] Target 2
[modifier] Architecture Target 2
La plate-forme commune Single Shared PLatform (SSP) supportant Target 2 sera gérée par les banques centrales de France, d'Allemagne et d'Italie pour le compte de l'ensemble des autres banques centrales européennes participantes.
La principale différence avec l'architecture Target 1 réside dans le fait que les établissements financiers pourront se relier à la plate-forme Target 2 directement via le réseau SWIFT sans passer, sur le plan technique, par leur banque centrale. Sur le plan juridique, chaque pays conserve son propre système à règlement brut en temps réel, les comptes étant tenus dans les livres de la Banque centrale, qui s'appuie sur l'infrastructure technique commune de TARGET2.
Au terme de sa montée en charge, TARGET2 permettra aux participants d'optimiser la gestion de leur liquidité, soit en utilisant un compte unique pour l'ensemble de leurs opérations en Europe, soit en utilisant un groupe de compte consolidant l'ensemble de leurs avoirs. Cela permettra une meilleure optimisation des trésoreries. Comme dans TARGET1, les transactions financières sont irrévocables (le bon achèvement) dès leur imputation en compte, ce qui permet aux participants de ré-utiliser les fonds reçus sans prendre de risque. Target 2 est l'une des briques du projet SEPA.
[modifier] Modalités de mise en place
Le nouveau système transfrontalier Target 2 va être mis en place en plusieurs vagues :
- 19 novembre 2007 : pour l'Allemagne, le Luxembourg, l'Autriche, etc ...
- 18 février 2008 : pour la France, la Belgique, le Portugal, l'Espagne, etc ...
- le 19 mai 2008 : pour l'Italie, la Grèce, le Danemark, etc ...
La Grande-Bretagne et la Suède ne participent pas à ce projet.
Certains pays ont opté pour une mise en place ou une migration progessive : l'Allemagne, la Belgique, l'Autriche, etc ...
D'autres ont retenu une bascule de type "big-bang" : la France, la Grèce , l'Italie, le Luxembourg, etc ...
En France, la mise en place de Target 2 s'accompagnera de la disparition de l'infrastructure actuelle:
- TBF : le système à règlement brut en temps réel, qui constitue la composante française de TARGET1, que gère la Banque de France
- la plate-forme de la Centrale des Règlements Interbancaires (CRI) qui connecte TBF à SWIFT et supporte le second système de gros montant français Paris Net Settlement PNS,
- ICOTT : le pseudo-participant à TBF qui relie, via le réseau SWIFT, TBF aux autres composantes de TARGET,
- la tenue des comptes des établissements en dehors de TBF, ces comptes étant migrés sur la plateforme TARGET2.
Le passage à TARGET2 nécessite des adaptations coordonnées chez les différents acteurs. Pour suivre cette migration, chaque pays a mis en place des structures projet spécifiques.
[modifier] Liens vers sites externes
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