Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe

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Référendums nationaux sur la Constitution européenne
Danemark	référendum suspendu
Espagne	Oui (77% de 42%)
France	Non (55 % de 69%)
Irlande	référendum suspendu
Luxembourg	Oui (56,52%)
Pays-Bas	Non (61,5 % de 63%)
Pologne	aucune date donnée
Portugal	référendum suspendu
République tchèque	aucune date donnée
Royaume-Uni	projet de loi gelé

Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe est une consultation populaire qui a eu lieu le 29 mai 2005. À la question « Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe ? », les électeurs ont répondu par un « non » qui a rassemblé 54,68% des suffrages exprimés.

Des affiches en France lors du référendum sur la constitution, visant à la ratification du traité de Rome de 2004.

Sommaire

1 Raisons de ce référendum
2 Organisation de la campagne officielle
3 Les différents arguments avancés
4 Controverses sur le référendum
5 Résultat final
6 Conséquences d'une victoire du non
7 Références
8 Voir aussi
- 8.1 Liens internes
- 8.2 Liens externes
  - 8.2.1 Analyses effectuées dans un objectif de neutralité
  - 8.2.2 Bibliographie

[modifier] Raisons de ce référendum

Le « Traité établissant une Constitution pour l'Europe » a été adopté par les chefs d'État et de gouvernement des 25 pays membres de l'Union européenne le 19 juin 2004 au Conseil européen de Bruxelles et formellement signé à Rome le 29 octobre suivant. Son éventuelle entrée en vigueur est conditionnée à la ratification par la totalité des membres de l'Union. Chaque État procède à la ratification selon les modalités en vigueur dans sa propre constitution : soit par un référendum, soit par la voie parlementaire.

Sur les 25 pays, 10 ont choisi de ratifier ce traité par le biais du référendum : le Danemark, l'Espagne (référendum consultatif suivi d'une ratification parlementaire), la France, l'Irlande, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque et le Royaume-Uni.

En France, le président de la République, Jacques Chirac, après consultation des partis politiques, a choisi le référendum et décrété qu'il aurait lieu le 29 mai 2005.

Depuis le début du processus de ratification (juillet 2006), 16 des 25 pays membres, ont ratifié le traité^[1].

[modifier] Organisation de la campagne officielle

Pour être habilités à participer à la campagne de ce référendum, les partis devaient compter au moins 5 députés ou 5 sénateurs, ou avoir obtenu au moins 5 % des voix aux européennes de juin 2004. Huit formations ont donc été retenues : le PS (avec le PRG), le PCF, les Verts, l'UMP, l'UDF, le MPF, le RPF et le FN.

Les formations habilitées ont pu obtenir de l'État le remboursement de leurs dépenses dans la limite de 800 000 euros. Chacun de ces partis a bénéficié d'au moins 10 minutes d'antenne, dans le cadre de la campagne officielle, sur les 140 minutes offertes par les sociétés nationales à la télévision comme à la radio. La durée restante (60 minutes) a été répartie entre les organisations pour moitié en fonction du nombre de leurs députés et sénateurs, pour moitié en fonction de leurs résultats aux élections européennes de 2004.

Quinze jours avant le référendum du 29 mai, les 42 millions d'électeurs français ont reçu dans leur boîte aux lettres un pli contenant l'intégralité du traité européen et leurs bulletins de vote, ainsi qu'une lettre de douze pages (exposé des motifs du projet de loi autorisant la ratification du traité).

[modifier] Les différents arguments avancés

La plupart des partis représentés au Parlement (UMP, PS, UDF, Les Verts) ont soutenu le traité. Le Parti socialiste, les Verts sont apparus divisés, certains de leurs dirigeants prônant le non (ainsi quelques uns de l'UMP, très minoritaires).

Les autres partis (FN, MPF, RPF, LCR, LO, PC) l'ont rejeté.

Voir l’article Prises de positions sur le traité constitutionnel européen.

Les arguments avancés pour le traité ont notamment été :

La nécessité d'adapter les institutions européennes à l'élargissement de l'UE à 25, pour un fonctionnement beaucoup plus efficace que le traité de Nice (système de vote au Conseil très complexe, source à terme de paralysie ; Commission européenne pléthorique (à 25, dont 6 seulement pour les États les plus peuplés) ; quasi-impossibilité de coopérations renforcées tant les garde-fous sont nombreux, etc.) ;
Un président pour l’Europe (et non un changement tous les 6 mois), et un ministre des Affaires étrangères de l’Union ;
Plus de démocratie par un meilleur équilibre des pouvoirs entre les diverses institutions, notamment par un renforcement significatif du Parlement européen : pouvoir de contrôle de la Commission, extension du domaine de la codécision (avec le Conseil des ministres) ;
La possibilité collective de peser sur les décisions et orientations de l’Union grâce à l’« initiative citoyenne » : pétition d’un million de citoyens européens demandant un acte juridique pour mieux remplir un objectif de la Constitution. Sans caractère contraignant, pour éviter que certains groupes très minoritaires, mais très déterminés (néo-nazis par exemple), n'obligent à étudier leurs propositions ;
L'intégration de la Charte des droits fondamentaux au niveau du droit européen, lui conférant ainsi valeur et portée constitutionnelles, alors que le traité de Nice la cantonnait à une simple déclaration d’intentions ;
La perspective grâce aux articles 86, 87 et surtout 122, ainsi que l'arrêt Altmark et le rapport Int'Veld d'une loi cadre garantissant la fourniture et le financement des services publics par les autorités nationales. Voir Service public dans l'Union européenne ;
L'absence d'un « plan B » et l'improbabilité que des négociations à 25 aboutissent à un traité très différent puisque le texte relevait d'un équilibre extrêmement fragile, après plus de 18 mois de négociations ;
Le caractère illusoire, aux yeux de tout observateur européen objectif, de l'espoir d'annuler un jour la référence au « marché libre » dans les traités de l'Union, omniprésent dans les traités et décisions depuis le traité de Rome de 1957 ;
La possibilité de faire évoluer le texte, même à 25, 27 ou 30 : les autres traités ont été modifiés et complétés maintes fois depuis 50 ans, malgré l'exigence de l'unanimité, nécessaire jusqu'à présent à l'essentiel de la construction de l'Europe ;
Le caractère réaliste et pragmatique de ce traité, nécessairement un compromis, tenant compte des nombreuses parties, par opposition à ceux qui à gauche voulaient une "Europe sociale", synonyme à leurs yeux d'anti-libérale ;

Les arguments avancés contre le traité ont notamment été :

La difficulté de comprendre le texte pour les non-spécialistes.
La difficulté de faire évoluer le texte : le terme de « constitution », utilisé à tort, laissait croire à un texte moins facilement modifiable que les traités précédents. Cependant, comme pour les autres traités, l'unanimité des 25 est nécessaire pour toute modification.
L'inscription « dans le marbre » de certains choix politiques et économiques, et en particulier du libéralisme économique : l'inscription même de tout principe économique ou d'orientation politique dans un traité constitutionnel était critiquée. Le « marché libre » réaffirmé dans un texte ayant force de « constitution », prenait une valeur symbolique plus forte faisant craindre l'impossibilité à jamais d'obtenir l'unanimité des États pour le retirer des objectifs de l'Union et figeait les politiques économiques.
L'assertion que le traité conduirait à une réduction des services publics, car, en particulier, les "services publics marchands" (énergie, transports…), ne pourrait plus être subventionnés, et encore moins en position de monopole puisque le principe de "concurrence libre et non faussée" leur serait imposé.
Le fait que le texte reprenait les traités précédents qui n'avaient pas tous été soumis à référendum.
Le doute que l'initiative citoyenne soit une avancée, puisqu'elle n'a aucun rôle contraignant sur la Commission au-delà de l'obligation de la traduire par une proposition législative.
La Charte des droits fondamentaux, jugée comme pas assez contraignante (avortement par ex.), ou au contraire trop ("liberté de manifester sa religion" par ex.).
L'espoir que le rejet de ce texte amènerait à une nouvelle négociation (dite plan B).
Le statu quo (institutions de Maastricht-Nice en particulier) vu comme un moindre mal, notamment parce qu'il met l'accent sur l'intergouvernementalité plutôt que la supra-nationalité.

En dehors de ces grands thèmes, la « directive Bolkestein » (ou « directive Services ») et le « plombier polonais » ont beaucoup fait parler d'eux, y compris hors de France.

[modifier] Controverses sur le référendum

affiches du non derrière un sens interdit, Avignon

Certains partisans du « non » à gauche estimaient que les conditions fixées par le gouvernement pour participer à la campagne sont arbitraires : ainsi, à gauche, seul le PCF pouvait participer à la campagne officielle, tandis qu'à droite, trois partis pouvaient faire campagne pour le « non » (FN, MPF, RPF). La LCR, le MRC, pourtant très actifs pour la campagne pour le « non » n'auront pas eu droit à la parole dans la campagne officielle et n'ont pu bénéficier d'aucun remboursement des frais occasionnés par cette consultation. Pour cette raison, le PCF lui a ouvert ses espaces officiels de campagne, comme le RPF aidèrent médiatiquement les souverainistes de l'UMP. De même, à droite, le MNR fut-il exclu du financement public à cette occasion.

Génération écologie, le MRC et Cap 21 avaient donc demandé l’annulation au moins partielle du décret ouvrant l’accès à la campagne audio-visuelle aux seuls partis ayant obtenu au moins 5 députés ou 5 sénateurs ou 5% des voix aux dernières élections européennes. Ce qui les excluait de facto. Le Conseil constitutionnel a jugé que le décret contesté a « retenu des critères objectifs qui (…) ne portent pas atteinte à l’égalité entre les partis ou groupements politiques ».

Certains partisans du non estimaient anormal que le gouvernement envoie en même temps que le texte du traité constitutionnel une lettre de 12 pages qui selon eux ne présentait que les aspects positifs du traité constitutionnel. Mais, saisi, le Conseil Constitutionnel a estimé au contraire que l’exposé des motifs, « conformément à la tradition républicaine, accompagne un projet de loi et présente les motifs pour lesquels son adoption est proposée » et « est inséparable de ce projet ».

Sur ces deux points de controverse : Référendum français : contentieux devant le conseil constitutionnel.

Certains partisans du non considèrent qu'il existe un risque concernant la pérennité du résultat. En effet, si un vote positif contribuerait à la ratification du traité constitutionnel, un vote négatif pourrait être annulé par un second référendum ou par un vote du Congrès.

Les partisans du « oui » considèrent que le traité constitutionnel ne constituait plus le véritable enjeu du référendum, de nombreux électeurs ayant voté « non » en réaction à la politique du gouvernement ou sur des thèmes (comme la directive dite Bolkenstein) qui n'étaient pas juridiquement liés au référendum.

[modifier] Résultat final

Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe ?

Non : 15 450 279 (55,68%)			Oui : 12 806 394 (45,32%)
▲

source : Ministère de l'Intérieur

[modifier] Le sens du vote

[modifier] Participation

	Nombre	Pourcentage des inscrits
Inscrits	41 799 866	100%
Abstention	12 814 573	30,66%
Votants	28 985 293	69,34%

	Nombre	Pourcentage des votants
Votants	28 985 293	100%
Blancs ou nuls	728 620	2,51%
Exprimés	28 256 673	97,49%

[modifier] Motivations

Selon un sondage IPSOS , le vote « non » était surtout tourné contre la dégradation des conditions de vie actuelles (52% du « non ») et le trop grand libéralisme contenu dans ce projet de constitution (40%).

Le vote « oui » était ressenti comme un vote pour l'Europe. Les motifs étaient pour construire une Europe capable de faire face à la Chine et aux États-Unis (64% du « oui »), et aussi pour la difficulté de gérer une Europe à 25 avec les traités actuels (44%). Les votants du « oui » avaient aussi pour but d'empêcher un « non » qui risquerait de mettre un coup d'arrêt à la construction européenne (44%) et d'affaiblir le poids de la France dans cette Europe (43%).

Toutes tendances & votes confondus, exception faite de l'extrême droite, les Français expriment une opinion favorable à la poursuite de la construction européenne (72%).

Détail du sondage

[modifier] Sociologie et opinions

Selon ce même sondage IPSOS, les classes les plus aisées et diplômées de la population ont le plus souvent accordé leurs suffrages au vote « oui », alors que le vote « non » est plutôt l'apanage des classes moyennes et populaires avec un niveau d'études moindre. Par ailleurs, le résultat est essentiellement une victoire du « non » de gauche : les deux tiers du « non » correspondent à la gauche, et un tiers du « non » est d'extrême droite.

En comparaison avec le sondage sur le référendum de Maastricht, le « non » progresse quelle que soit la catégorie sociologique (âge, sexe, profession…), hormis chez les retraités, et hormis et significativement chez les électeurs se sentant proches de la droite^[2]

La limite entre le « oui » et le « non » est confuse du côté de la gauche : le PS et les Verts ont été les plus partagés, leurs électorats ont tous les deux majoritairement voté « non » (respectivement à 56 et 60 %) en opposition avec leurs directions.

La césure est beaucoup plus nette du côté de la droite où 80% de l'électorat UMP a voté « oui » et 75% de celui du MPF pour le « non »^[3].

Il est à noter que, chose rare, une proportion importante de libertaires (nombre faible) a participé au vote, renforçant le « non ».

[modifier] Résultats par géographie

Cartes par cantons du scrutin du 29 mai 2005 (abstentions, nuls, majorité simple, pourcentages, évolution par rapport à 1992…

Cartes du scrutin du 29 mai 2005 (lissage des données communales France métropolitaine/Grand Ouest/Pays de la Loire/Sarthe)

Résultats par département : voir l'article Résultats du référendum français du 29 mai 2005 sur la Constitution européenne

[modifier] Résultats selon les proximités syndicales

Selon un sondage CSA réalisé pour l'hebdomadaire Liaisons sociales, 74 % des sympathisants de la CGT ont voté non, comme 70 % à la FSU, 65 % à SUD, 64 % à Force ouvrière, 46 % à la CFDT, 37 % à la CFTC et 35 % à la CFE-CGC.

[modifier] Conséquences d'une victoire du non

En cas de victoire du non en France ou dans un des 15 autres pays restants, l'ensemble des traités européens dont le traité de Nice, signé en décembre 2000 et entré en vigueur le 1^er février 2003, il était prévu que ce traité règle le fonctionnement de l'Union européenne après le 1^er novembre 2006.

Cependant, la déclaration 30 de l'acte final précise : « La conférence note que, si à l'issue d'un délai de 2 ans à compter de la signature du traité établissant une constitution pour l'Europe, les 4/5 des États membres ont ratifié ledit traité et qu'un ou plusieurs États membres ont des difficultés pour procéder à ladite ratification, le Conseil européen se saisira de la question. »

Juridiquement, si un des 25 pays ne ratifie pas le traité, celui-ci ne peut pas entrer en vigueur. Les gouvernements européens ont alors le choix entre rester au traité de Nice, renégocier un nouveau traité constitutionnel ou une voie médiane, celle de l'adoption à l'unanimité de certaines mesures du traité constitutionnel, comme la présidence du Conseil européen ou le ministre des affaires étrangères commun, qui nécessiteraient également un processus de ratification.

[modifier] Références

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens internes

Textes :

Institutions :

Union européenne

Débat:

Débat sur l'Union européenne

Autres éléments du débat :

[modifier] Liens externes

French Referendum Monitoring Report : rapport de veille (anglais, 1,7 Mo pdf 28 p.) très complet évaluant la qualité démocratique du processus référendaire en fonction de normes internationales (p.4 anglais, 250 Ko pdf 20p.). Plus d’infos: en anglais, et bientôt en français.
Dossier du Conseil constitutionnel consacré au référendum - toutes les références légales : contentieux, organisation de la campagne, temps d’antenne autorisé, financement, contrôle du scrutin et résultats définitifs…
Le courrier de douze pages envoyé aux électeurs
Le référendum en question (consultation ouverte)
Débats autour du référendum sur la constitution européenne (questions/discussions/échanges/idées)
Site des résultats officiel du ministre de l'intérieur de France
La mobilisation : Ventes de livres (m-à-j) ; fréquentation du web ; actions en justice
EurokonstytucjaSite sur la constitution européenne en polonais

[modifier] Analyses effectuées dans un objectif de neutralité

La Constitution européenne : l'Europe y trouve-t-elle son compte ? par Laurent Lemasson, chargé de cours à l'ESSEC, spécialiste du droit international
Dossier de Arte sur le traité: texte, procédure d'adoption, enjeux
Une Constitution pour l'Europe, un ensemble de fiches thématiques sur Europa, le portail de l'Union européenne.
Collection de documents en vue du débat sur l'adoption de la Constitution
(de) Frankreichstimmtab.de Un site germanophone qui recense les arguments du débat de chaque côté (en allemand, mais avec des citations en français).

[modifier] Bibliographie

Traité établissant une Constitution pour l'Europe, La Documentation Française, 2004, 232 pages, ISBN 2110057947.
Pour l'Europe : La Constitution européenne expliquée et commentée, Olivier Duhamel, Seuil, 2005, H.C. Essais, 454 pages, ISBN 2020794640.
L'Europe sans les peuples : Commentaire du projet de Constitution européenne et texte intégral, Georges Berthu, Francois-Xavier De Guibert, 2005, POLITIQ SH HUM, 381 pages, 2e édition, ISBN 2868399878.
Pourquoi nous sommes européens : Défense et illustration du projet de Constitution, Jacky Chatelain, Editions L'Harmattan, 2005, Questions contemporaines, 278 pages, ISBN 2747577376.
Une Constitution pour l'Europe, Claude du Granrut, LGDJ, 2004, Systèmes collectivités locales, 174 pages, ISBN 2275024697.
Les dangers de la constitution européenne, ouvrage collectif sous la direction de Général Gallois et Pierre Maillard, Œil (15 mai 2004), ISBN 2868399029.
L'Europe contre la gauche : Référendum, Georges Sarre, Editions Eyrolles (3 février 2005), ISBN 2708133225
Le référendum des lâches : les arguments tabous du oui et du non à l'Europe, Philippe Val, Le Cherche-midi, ISBN 2749104203

Élections en France sous la V^e République
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