Normes de qualité de l'air

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Remarque générale : le terme normes est utilisé dans cet article dans le sens de prescriptions.

Ces normes ne se réfèrent essentiellement qu'à une pollution chimique, à l'exclusion de certains paramètres physiques "de confort" (température, humidité, pression, etc .).

Il faut distinguer les différents domaines auxquels s'appliquent les normes de la Qualité de l'Air :

• l'air intérieur (public ou privé)
• l'air du lieu de travail (cf : Hygiène du travail / Air )
• l'air ambiant extérieur (c'est l'air public que chacun respire et la " nouvelle loi sur l'air " en France, (Loi sur l'Air du 30 décembre 1996), impose " que cet air ne nuise pas à la santé publique ". On parlera ici d'" immission ".
• l'air à l'émission de certains rejets, nommément désignés :
  • les émissions des "industriels" et autres émetteurs fixes (pollueurs réellement ou potentiellement),
  • les émissions automobiles et autres émetteurs mobiles.

Sommaire 1 L'air intérieur public ou privé 2 L'air du lieu de travail ( ou Hygiène du travail ) 3 L'air ambiant extérieur (l'air public) 4 L'air des Émissions (ou des rejets )

[modifier] L'air intérieur public ou privé

• L'air intérieur public est relativement peu réglementé

Hors la réglementation plus ou moins appliquée en France sur le Tabagisme actif ou passif (loi Évin), il n'existe pas de normes particulières, même s'il est implicite que cet air ne doive pas nuire à la santé publique.

• L'air intérieur privé : Bien entendu c'est du domaine privé, donc libre et aucune norme ne s'y applique.

On veillera cependant à être attentif à sa qualité, si l'on souhaite un air sain, car à l'analyse, il se révèle en moyenne plus chargé, plus nocif que l'air extérieur ambiant ; diverses études indiquent la présence de très nombreux polluants selon le mode de vie, et les pièces concernées :

• • La cuisine : des oxydes d'azote (si brûleurs au gaz), des imbrûlés, des HAP, voire de l'acroléine, etc.
  • L'atelier de bricolage (des solvants, des décapants, des colles (COV), des fumées, des poussières, etc.
  • Les tapis, les moquettes : des poussières, des acariens, etc.
  • Les bois, revêtements de sols et autres matériaux imprégnés : des lasures, des solvants, des peintures, du formaldéhyde, etc.
  • Certaines plantes : des odeurs, des allergènes

[modifier] L'air du lieu de travail ( ou Hygiène du travail )

Se référer à l'article : Hygiène du travail / Air

[modifier] L'air ambiant extérieur (l'air public)

Au fil des années, la Qualité de l'Air ambiant extérieur a vu ses normes, ses prescriptions devenir de plus en plus complètes et de plus en plus sévères. Une certaine uniformisation européenne, voire mondiale dans certains cas s'instaure également.

La description, même succincte de l'évolution métrologique, normative, géographique et historique serait longue et fastidieuse.

On se contentera de décrire brièvement quelques accidents majeurs liés à la pollution atmosphérique, en se référant aux "pollutions de Londres" et à la "pollution de la vallée de la Meuse".

Même le descriptif des "normes de pollution européenne" actuelles est très complexe, et particulièrement évolutif.

Un résumé synthétique est indiqué ci-dessous :

Selon les directives européennes en vigueur, sont réglementés actuellement, dans l'air extérieur ambiant, les polluants suivants :

• SO2(valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 99,7 des moyennes horaires de l'année civile : 350 μg/m³ ; centile 99,2 des moyennes journalières de l'année civile : 125 μg/m³ ; Valeur limite pour la protection des écosystèmes : 20 μg en moyenne annuelle et 20 μg/m³ en moyenne sur l'hiver)

• PS 10 (valeur limite pour la protection de la santé : centile 90,4 : 50 μg/m³ des moyennes journalières de l'année civile ; Moyenne annuelle : 40 μg/m³)

• NO2 (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 98 des moyennes horaires de l'année civile : 240 μg/m³, en 2006 ; Moyenne annuelle : 48 μg/m³, en 2006 ; Valeur limite pour la protection de la végétation (en zone éloignée d'habitation, d'industrie ou d'autoroute : 30 μg/m³ en NOx, avec NOx = NO + NO2, ces deux polluants étant exprimés en NO2)

• O3 (valeur limite pour la protection de la santé humaine : maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures : 120 μg/m³ ; Valeur limite pour la protection de la végétation (AOT 40), calculée à partir de valeurs moyennes horaires mesurées de mai à juillet : 18 000 (μg/m³).h (moyenne calculée sur 5 ans)

• CO (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 10 mg/m³ pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures)

• Benzène (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 9 μg/m³ en 2006)
• Métaux lourds (Cd, Ni, As, Pb, Hg)

Cadmium : Valeur cible : 5 ng/m³, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PS 10

Nickel : Valeur cible : 20 ng/m³ " "

Arsenic : Valeur cible : 6 ng/m³ " "

Plomb : Valeur limite : 0,9 μg/m³, en 2006, " "

• HAP (Benzo(a)pyrène)

Benzo(a)pyrène : 1 ng/m³, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM10

La métrologie de l'air ambiant est en général sophistiquée et très spécifique.

L'approche normative générale vise divers objectifs de différentes natures :

• objectif de qualité
• valeur limite en matière de protection de la santé humaine, de protection de la végétation et de protection des écosystèmes : voir l'article : Valeur d'exposition.
• seuil d'alerte

Les périodes de temps considérées varient en fonction du polluant concerné et de l'objectif visé ; on trouvera ainsi :

• année civile (du 1er janvier au 31 décembre)
• hiver (du 1er octobre au 31 mars)
• été (du 1er avril au 30 septembre)
• la journée
• l'heure

et les mode de calcul seront selon les cas :

• moyenne (annuelle, journalière)
• moyenne glissante (sur 8 h)
• maximum journalier de la moyenne glissante
• médiane
• Percentiles (ex : Percentile 98 noté P98)

Il existe également au niveau des départements, une réglementation imposée à l'aide d'un document officiellement applicable : l 'Arrêté Préfectoral (ou A.P.).

Actuellement, en général, seuls trois polluants sont réglementés via les A.P. :

• NO2
• SO2
• O3

avec deux types de niveaux de pollution :

• le seuil de recommandation et d'information
• le seuil d'alerte

Seul le second seuil entraîne obligatoirement des mesures d'abattement de la pollution, que seul le préfet a l'autorité d'imposer (par A.P.). Ces mesures peuvent concerner, avec diverses graduations possibles, en fonction de la gravité de l'épisode de pollution concerné, des diminutions ou arrêt des émissions des gros émetteurs industriels responsables de la pollution en cours (ex : ralentissement de la production, changement de combustible, tel un fioul moins soufré que le fioul précédent, voire un arrêt de la production), et pour les transports automobiles (des ralentissements de la vitesse maximale autorisée sur tel axe de circulation, ou la mesure de la circulation alternée, en fonction du numéro de la plaque minéralogique du véhicule).

Toutes ces mesures ayant pour objectif de ralentir ou de prévenir un épisode de pollution particulier.

Cas d'une pollution industrielle de SO2, ou d'une pollution liée au trafic automobile de type NO2, etc.

[modifier] L'air des Émissions (ou des rejets )

La réglementation des émissions concerne essentiellement les gros rejets des industriels ( émetteurs réels ou potentiels ), et ceux liés au trafic (automobiles, poids lourds, avions , etc.) ; dans ces deux cas, les " normes de rejets" sont réglementées par des prescriptions concernant les concentrations maximales de certains polluants spécifiques, au niveau de leurs rejets.