Cour martiale

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Vous avez de nouveaux messages (diff^?).

Pour les articles homonymes, voir cour.

Cet article est une ébauche à compléter concernant le domaine militaire, vous pouvez partager vos connaissances en le modifiant.

Une cour martiale, dont le nom peut varier selon les pays, est une cour militaire, qui ne juge en général que des militaires et qui n'est composée que de militaires. Il arrive qu'une cour martiale juge des civils dans certains pays et dans certains cas, principalement en temps de guerre mais pas toujours, pour des actes touchant la défense nationale.

Son but est en général de juger l'action de militaires nationaux lors des conflits (dans le respect des normes de guerre édictées par des textes internationaux tels que la Convention de Genève). Certaines juridictions militaires ont des compétences plus étendues, par exemple juger des militaires étrangers pour des actes violant le droit de la guerre, même lors de conflit extra-nationaux (doctrine dite de la compétence universelle).

Toutefois, selon les États et les périodes, les codes de justice militaire présentent des réglementations différentes, propres à chaque pays. En France, en particulier, il convient de faire la différence entre "cour martiale" et "conseil de guerre", ici le terme de "cour martiale" ne devant être employé que pour désigner des juridictions d'exception.

Les cours martiales virent le jour en France sous la Révolution française de 1789 après le renversement de la monarchie mais furent très vite remplacées par une instance juridique plus officielle : le Tribunal révolutionnaire.

Remises au goût du jour pendant la Guerre de 1870 après la défaite de Sedan, elles permirent un jugement rapide des soldats inculpés, en comparution quasi immédiate, la sentence une fois rendue devenant exécutable sans possibilité de recours. Ces cours martiales furent de nouveau organisées pendant la Première Guerre mondiale dès septembre 1914, avant d'être supprimées en 1917. Elles fonctionnaient alors sous l'appelation de "Conseils de guerre spéciaux". La possibilité de cours martiales a été définitivement supprimée en France dans le code de justice militaire en 1928.