Chauffe-eau solaire
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Le chauffe-eau solaire est un dispositif de chauffage de l'eau sanitaire, qui peut remplacer ou compléter le cumulus électrique et les autres systèmes d'énergie pour l'eau chaude sanitaire (gaz, fuel, propane, GPL...) afin de procurer aux foyers une économie importante sur leur facture énergétique concernant leurs besoins en eau chaude sanitaire.
En Europe occidentale, un chauffe-eau solaire permet de réaliser environ deux tiers (66 %) d'économie sur les besoins en eau chaude, qu'il s'agisse de maisons individuelles (chauffe-eau solaire individuel (CESI)) ou de structures collectives (chauffe-eau solaire collectif (CSC)). Cela correspond au taux de couverture solaire, c'est-à-dire le rapport entre l'énergie fournie par la partie solaire d'une installation et la fourniture totale de l'installation. [1]
L'investissement dans un chauffe-eau solaire est lié à la fois à la fiscalité, aux économies générées dans les foyers et à l'urbanisme ; de même que la plupart des systèmes de production d'énergie renouvelable, le chauffe-eau solaire est un investissement qui s'inscrit dans une gestion de patrimoine dite de bon père de famille.
C'est également un système permettant de lutter efficacement pour limiter les émissions de gaz à effet de serre ou la production de déchets nucléaires, ce qui contribue à la sauvegarde de l'environnement de notre planète.
Sommaire |
[modifier] Constitution du chauffe-eau solaire
- des panneaux solaires (ou capteurs solaires thermiques) qui chauffent le fluide caloporteur (eau ou antigel) chargé d'acheminer l'énergie solaire récupérée jusqu'au réservoir d'eau chaude solaire ;
- un réservoir d'eau chaude solaire (ou ballon d'eau chaude) chauffé par ce circuit de liquide caloporteur (généralement dans une gaine de cuivre qui finit en « serpentin » à l'intérieur du ballon) ;
- un dispositif de chauffage d'appoint (car en général l'énergie solaire ne suffit pas) assuré le plus souvent par une résistance électrique ;
- un vase d'expansion pour assurer la sécurité du matériel,permet de compenser la dilatation du fluide.(c'est un petit réservoir métallique généralement peint couleur rouge) ;
- un circulateur (une « pompe » électrique, en fait, mais de faible consommation) lorsqu'il s'agit de matériel en « circulation forcée ».
[modifier] Deux types de technologies
Les deux technologies différentes concernant l'énergie solaire thermique pour eau chaude sanitaire sont les systèmes de thermosiphon et circulation forcée (ou convection forcée).
- le thermosiphon est un principe qui consiste à placer le réservoir au-dessus du capteur (le liquide « chaud » monte) à l'horizontal. L'avantage est le prix généralement assez bon marché et les inconvénients sont les pertes importantes lorsque la température extérieure diminue et la faisabilité (il faut qu'il y ait un accès aux combles pour camoufler le réservoir, que la toiture puisse le supporter...), et dans certains cas les critères esthétiques (le « monobloc » où les panneaux et le réservoir ne font qu'un). Ce système est surtout utilisé dans les zones au climat chaud (bassin méditerrannéen, ...).
- la circulation forcée (ou convection forcée) est un système qui allie à la fois un meilleur rendement (le réservoir est mieux isolé des variations de la température extérieure), une faisabilité plus commode, et des critères esthétiques plus convenables (les panneaux sont apparents sur le toit mais on ne voit pas de réservoirs, à la limite, on dirait de simples vélux). Il y aura alors besoin d'un circulateur pour acheminer le liquide caloporteur. Généralement, le réservoir (ou ballon) est alors posé à l'emplacement du cumulus électrique ou à côté de la chaudière. Ce système est un peu plus cher mais s'adapte plus facilement aux contraintes du bâtiment.
[modifier] Critères juridiques et d'urbanisme concernant les Chauffe-eau solaires individuels (en France) :
Un chauffe-eau solaire est un système technique sensible qui nécessite une installation réalisée dans les règles de l'art. Notamment l'exposition doit être orientée plein sud ou au moins sud-sud ouest ou sud-sud est. Il faut aussi veiller à éviter les marquages d'ombres. Chaque installation devra être étudiée au cas par cas selon les contraintes locales.
Les contraintes économiques ou règlementaires doivent également être étudiées avec soin.
[modifier] Habitat
- Exposition plein sud ou au moins sud-sud ouest ou sud-sud est.
- Éviter les marquages d'ombres.
- Inclinaisons 25 à 30 degrés pour des raisons liées au droit de l'urbanisme.
- Pour des raisons de droit de l'urbanisme également, être situé hors périmètre des bâtiments de France, hors Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV), hors Site Classé, hors Zone Verte, hors Zone Classée Patrimoine Mondial ou autre Secteur sauvegardé. Mais la jurisprudence du droit administratif évolue en faveur d'une meilleure intégration des énergies écologiques et renouvelables.
- Pour des raisons liées au droit de l'urbanisme, toujours, il faut déposer une Déclaration de Travaux au service du cadastre de la mairie de la commune où est située l'habitation. Si l'administration ne délivre aucune réponse sous 1 mois, la déclaration est réputée comme acceptée tacitement.
- Pour des raisons liées au droit fiscal, cette fois-ci, faire attention de choisir un matériel homologué par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) afin de pouvoir bénéficier du crédit d'impôt (50 % du prix du matériel hors taxe à l'exception des autres aides existantes) et de faire poser le matériel par un installateur agréé « qualisol » (charte professionnelle à cet égard) pour pouvoir bénéficier des autres abattements et subventions existants aux échelles régionales, départementales et locales.
- Les habitations de plus de deux ans bénéficient d'un régime de TVA à 5,5 % et ce sont les occupants du logement qui ont droit aux subventions et au crédit d'impôt même si ceux-ci sont simples locataires.
- Concernant les chauffe-eau solaires collectifs, les avantages financiers délivrés par les pouvoirs publics proviennent généralement des Régions et de l'ADEME et s'élèvent en moyenne à hauteur de 65 % du prix de l'installation.
[modifier] Subventions et avantages fiscaux
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Le matériel doit être homologué par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) afin de pouvoir bénéficier du crédit d'impôt (50 % du prix du matériel hors taxe à l'exception des autres aides existantes) et de faire poser le matériel par un installateur agréé « qualisol » (charte professionnelle à cet égard) pour pouvoir bénéficier des autres abattements et subventions existants à l'échelle régionale, départementales et locales. [1]
Les avantages fiscaux accordés par l'État en matière d'installation solaire sont nombreux :
-le crédit d'impôt ;
-la prime de la majorité des Conseils Régionaux en France est généralement de 700 euros (notamment PACA, Languedoc-Roussillon et même Nord-Pas-de-Calais) ;
-la prime de divers départements tels que le Vaucluse, les Alpes-de-Haute-Provence ou encore les Alpes-Maritimes (généralement 350 euros, voire plus dans certains cas) ;
-l'aide exceptionnelle versée par certains regroupements communaux (la Communauté du pays d'Aix-en-Provence, ou la communauté Garlaban Huveaune Sainte-Baume par exemple : 350 euros) ;
-la TVA à 5,5 % pour les maisons de plus de 2 ans ;
Concernant les chauffe-eau solaires collectifs, les avantages financiers délivrés par les pouvoirs publics proviennent généralement des Régions et de l'ADEME et s'élèvent en moyenne à hauteur de 65 % du prix de l'installation.
[modifier] Calcul du crédit d'impôt pour une installation de Chauffe-eau solaire individuel (en France) :
En France, il existe une aide financière de l'État pour l'installation d'un système de production d'énergie renouvelable tel que le chauffe-eau solaire. Cette aide est délivrée sous la forme d'un crédit d'impôt.
Pour les équipements de production d'énergies renouvelables dont la finalité est la production de chaleur tels que le chauffe-eau solaire, le taux de crédit d'impôt est passé de 40 % à 50 % au 1er janvier 2006. Pour déterminer le crédit d'impôt concernant une installation de Chauffe-eau solaire individuel, il faut faire un calcul en 5 phases :
1. Calculer la valeur TTC :
par rapport à la TVA de la fourniture du matériel hors pose en tenant compte du régime qui s'y applique. Exemple, pour une maison de plus de 2 ans (TVA à 5,5 %) : 5000 € (par exemple) X 1,055 = 5275 €
5000 X 1,055 = 5275
Ou pour une maison de moins de 2 ans (TVA à 19,6 %): 5000 € (par exemple) X 1,196 = 5980 €
5000 X 1,196 = 5980
2. Calculer un ratio :
en divisant le prix de fourniture du matériel hors pose TTC avec le prix de l'installation pose comprise TTC. Exemple (sur l'exemple en TVA 5,5 %) :
5275 : 6075 = 0,868312757204
(on note 3 chiffres après la virgule, c'est-à-dire 0,868)
3. Calculer l'élément de base du crédit d'impôt :
en multipliant le ratio par les autres aides existantes à l'échelle régionale, départementale et locale (celles-ci sont cumulatives et préalablement déduites du prix du matériel hors pose HT) : Suite de l'exemple précédent (en admettant une prime du Conseil Régional de 700 € et une prime du Conseil Général de 500 € comme ce peut être le cas pour un administré de la région PACA habitant le département du Var : 0,868 (ratio) X (700 + 500) = 1041,6 €
0,868 X (700 + 500) = 1041,6
4. Calculer la base du Crédit d'impôt :
prendre le prix de la fourniture du matériel hors pose TTC et en soustraire l'élément de base du Crédit d'impôt ; reprise de l'exemple :
5275 € - 1041,6 € = 4233,4 €
5. Enfin, calculer le crédit d'impôt final de 50 % sur sa base déterminée :
4233,4 X 50 % = 2116,7 €
Il est à noter que si les aides territoriales sont généralement d'application immédiates concernant une installation solaire pour eau chaude sanitaire, le crédit d'impôt s'applique pour la déclaration sur le revenu de l'année suivante.
Il est également applicable pour les contribuables qui ne sont pas imposables, ce en quel cas ils perçoivent un chèque correspondant à son montant directement à leurs domiciles.
[modifier] Références
[modifier] Voir aussi
[modifier] Lien externe
- (fr) Site de l'ADEME
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