Stupéfiant
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Vous avez de Le terme stupéfiant désigne dans le langage courant les psychotropes illégaux ou soumis à une réglementation aussi appelé drogue.
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[modifier] Historique
À l'origine, avant la convention de 1961, ce terme est un terme de pharmacologie qui désigne exclusivement les opiacés, par analogie avec leurs effets : qui stupéfie.
Depuis son utilisation officielle par l'ONU pour désigner les substances classées aux tableaux I et II de la Convention de 1961 soit des dépresseurs du système nerveux central, il est devenu un terme de droit regroupant l'ensemble de ces produits. Tandis que celui de psychotrope désigne les substances des tableaux I, II, III ou IV de la Convention de 1971.
L'ONU ne donne pas de définition du terme stupéfiant dans ses conventions et se contente de les lister, cette confusion entre le sens pharmacologique attaché à l'effet et l'utilisation du terme en droit pour désigner un groupe de substances illégales a amené un glissement du sens de ce mot et les stupéfiants désignent maintenant les psychotropes illégaux ou soumis à réglementation souvent aussi appelé drogue : la brigade des stupéfiants, aussi appelée les stups est un service de police dédié à la lutte contre le trafic de drogue.
Certains produits considérés comme stupéfiants sont tolérés dans quelques pays. Par exemple, le cannabis est toléré aux Pays-Bas (en restant sous le coup de la loi sur l'opium, donc réglementé), mais reste pratiquement illégal dans la majeure partie du monde, y compris en France.
[modifier] Classification dans le droit
[modifier] Convention Internationale de l'Opium
Voir l'article détaillé Convention Internationale de l'Opium.
[modifier] Les 4 tableaux de la convention de 1961 sur les stupéfiants
- Tableau I : substances présentant un important risque d'abus, cela concerne une centaine de substances dont l'opium, la coca et le cannabis et leurs dérivés synthétiques ou non ;
- Tableau II : substances présentant un risque d'abus moindre du fait de leur usage médical, cela concerne neuf substances dont la codéine ou le dextropropoxyphène ;
- Tableau III : préparations (incluant des substances des Tableaux I ou II) sans risque d’abus ni d’effets nocifs et substances non aisément « récupérables » (extractibles) ;
- Tableau IV : substances du tableau I ayant un potentiel d’abus fort et effets nocifs importants sans valeur thérapeutique notable, cela concerne six substances dont l'héroïne ou le cannabis.
Voir Convention unique sur les stupéfiants de 1961.
[modifier] Les 4 tableaux de la convention de 1971 sur les psychotropes
- Tableau I : potentiel d’abus présentant un risque grave pour la santé publique et faible valeur thérapeutique comme par exemple des hallucinogènes : mescaline, psilocybine, LSD, DMT, THC ;
- Tableau II : potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et valeur thérapeutique faible à moyenne, comme des stimulants de la famille des amphétamines ou des analgésiques comme la phencyclidine ;
- Tableau III : potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique, mais valeur thérapeutique moyenne à grande, comme par exemple les barbituriques dont l'usage fait l'objet de nombreux abus ;
- Tableau IV : potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique, mais valeur thérapeutique faible à grande, principalement des hypnotiques, des benzodiazépines et des analgésiques.
Voir Convention sur les substances psychotropes de 1971.
[modifier] Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988
Voir Convention contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988.
[modifier] En France
L'arrêté du 22 février 1990 transpose le classement des stupéfiants au niveau international au droit français. En France, les substances classées comme stupéfiants sont listées dans quatre annexes :
- Annexes I et II reprennent les tableaux I et IV de la Convention internationale sur les stupéfiants de 1961 ;
- Annexe III reprend les substances des Tableaux I et II et certaines substances des tableaux III et IV de la Convention internationale sur les psychotropes de 1971 ;
- L'annexe IV est constituée de substances psychoactives non classées au plan international.
