Jean-Louis Pezant
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Jean-Louis Pezant (né le 5 octobre 1938) est membre du Conseil constitutionnel français depuis 2004, en y étant nommé par le Président de l'Assemblée Nationale.
Sommaire |
[modifier] Formation
Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris.
Titulaire d'un diplôme d'études supérieures de droit public
Titulaire d'un diplôme d'études supérieures de sciences politiques
[modifier] Carrière
- A l'Assemblée nationale :
Administrateur au service des commissions (1966-1977)
Administrateur au service de la séance (1977-1978)
Chef du secrétariat de la commission des lois (1978-1986)
Conseiller, chargé des transports, au service des affaires administratives générales (1986-1988)
Directeur du service de la communication (1988-1990)
Directeur du service de la séance (1990-1993)
Directeur général des services législatifs (1993-2002)
Secrétaire général de l'Assemblée nationale et de la présidence (2002-2003)
- Professeur associé à l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne (1997-2000)
- Membre du comité de rédaction de la revue Pouvoirs
[modifier] Décorations
- Officier de la Légion d'honneur
- Chevalier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur
[modifier] Œuvres
"Les idées politiques de Waldeck-Rousseau" (1962)
"Le nouveau statut de Paris" (Documentation française, 1976)
"Contribution à l'étude du pouvoir législatif dans la Constituion de 1958" (Mélanges Burdeau, LGDJ, 1977)
"Le contrôle de la recevabilité des initiatives parlementaires : éléments pour un bilan" (Revue française de science politique, 1981)
"Loi/Règlement : la construction d'un nouvel équilibre" in La Constitution de la Vème République (Références, 1985)
"Les dispositions instituant une délimitation des compétences législatives et réglementaires" in L'Ecriture de la Constitution de 1958 (Economica, 1992)
Contributions au Dictionnaire de droit constitutionnel (PUF, 1992)
"Quel droit régit le Parlement ?" (Revue Pouvoirs, 1993)
"L'élection des députés" (en collaboration, Collection Connaissance de l'Assemblée, 1997) "De la situation de nécessité - Réflexions sur les avatars du raisonnement juridique dans la matière constitutionnelle" (Revue française de droit constitutionnel, 2000)
"Parlementarisme rationalisé et système majoritaire" (2001)
[modifier] Lien externe
Conseil constitutionnel français (actuel) |
Président |
Membres
Valéry Giscard d'Estaing | Simone Veil | Jean-Claude Colliard |