Droits de Magdebourg
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Vous avez de Ce qu’on appelle le droit de Magdebourg est une forme de droit urbain originaire dans la ville de Magdebourg et qui a eu une influence considérable sur le droit urbain en Europe de l'Est, souvent dans sa variante silésienne et polonaise, le droit de Neumarkt, ou dans sa variante septentrionale, le droit de Kulm, qui s’est propagé dans toute la Prusse occidentale et la Prusse orientale.
Le droit de ville en général prend ses racines dans le droit coutumier des marchands, dans les privilèges accordés par le seigneur et dans les règles décidées par la communauté elle-même. A l'intérieur de la ville il garantissait aux citoyens leur liberté personnelle, leur droit de propriété, l'intégrité de leurs corps et de leurs vies et il réglait l'activité économique.
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[modifier] Débuts du droit urbain de Magdebourg
La première source écrite attestant l'existence du droit de ville à Magdebourg est un privilège de l'archevêque Wichmann, de 1188, simplifiant les procédures judiciaires urbaines. Une telle modification suppose logiquement que le droit de ville existait déjà à Magdebourg. En 1294 les citoyens de Magdebourg achetèrent à l'archevêque les charges de prévôt et de burgrave pouvant ainsi les occuper eux-mêmes. L'archevêque, certes, restait en théorie le maître du tribunal mais, comme il ne pouvait y placer que les personnes désignées par la ville, la justice se trouvait pratiquement dans les mains de la ville. La même année fut faite la séparation des compétences entre le conseil et le tribunal des échevins, le second s'occupait de rendre la justice pendant que le conseil était responsable de l'administration et de la législation. A partir de cette date on peut parler du droit urbain de Magdebourg dans le sens de l'autonomie administrative de la ville.
[modifier] Règlements du droit urbain de Magdebourg
[modifier] Organisation de la procédure
Une innovation essentielle du droit de Magdebourg résidait dans l'élimination dès le premier paragraphe de ce qu'on appelait « risque de procédure » ; on excluait ainsi la possibilité qu'on pût perdre son procès pour la seule raison qu'on n'avait pas employé les formules correctes dans la procédure. Une telle modification renforçait la confiance dans le tribunal et introduisait dans le droit une sécurité plus grande. Pour les commerçants de passage entraient en jeu ce qu'on appelait « les lois de l'hospitalité », en pareil cas elles obligeaient le tribunal à trancher le différend dans la journée. Cette adaptation de la procédure montre bien que le droit de Magdebourg était pour l'essentiel un droit fait pour les commerçants.
[modifier] Droit commercial
Dans le domaine du droit commercial, le droit urbain de Magdebourg réglait les questions juridiques touchant l'économie, comme par exemple la responsabilité concernant la marchandise, l'obligation pour les commerçants de tenir leurs comptes, l'ordre de la comptabilité, les questions relatives au capital des associés et à l'activité des mandataires.
[modifier] Droit matrimonial et droit successoral
Fondamentalement l'époux était considéré d'après le droit urbain de Magdebourg comme le tuteur de son épouse. Aujourd'hui, on suppose que s'il existait une séparation de biens, c'était tout de même l'époux qui administrait la fortune de la femme. Cette tutelle de l'époux n'empêchait pas cependant qu'on prévît que la femme pût comparaître devant le tribunal avec sa personnalité juridique.
[modifier] Droit pénal
Parmi les innovations importantes dans le droit pénal urbain de Magdebourg, on trouve la suppression de la solidarité familiale, si bien qu'en cas de blessure corporelle et d'homicide c'est exclusivement l'auteur et non sa famille qui porte la responsabilité, la réinterprétation et le développement du droit et la preuve par témoignage devant le tribunal ; tout cela s'oppose à la vendetta, au jugement de Dieu et à la suppression de la prescription pour abus de pouvoir.
[modifier] Système judiciaire
Les décisions judiciaires étaient confiées à Magdebourg à ce qu'on appelait le « Schöppenstuhl », composé généralement de onze assesseurs non juristes et inamovibles et qui pouvaient choisir leur successeur. À partir de 1336 il était interdit d'appartenir en même temps au corps des assesseurs non juristes, responsable des décisions judiciaires et au conseil, compétent à Magdebourg pour la législation. Le Schöppenstuhl ne se contentait pas d'ailleurs d'être une cour de justice pour Magdebourg, il était également chargé d'interpréter le droit des autres villes qui avaient adopté le droit de Magdebourg.
[modifier] Source
- (de) Cet article est partiellement ou en totalité issu d'une traduction de l'article en allemand : « Magdeburger Recht ».
