Réglementation de la Circulation Aérienne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Vous avez de nouveaux messages (diff^?).

Le RCA (Réglementation de la Circulation Aérienne) est un recueil de textes annexes au code de l'aviation civile, comprenant les textes légaux liés a la fourniture des services de la circulation aérienne, notamment le contrôle du trafic aérien. Il se compose de quatre parties.

Sommaire

1 RCA 1 : Les règles de l'air
2 RCA 2 : Les services de la navigation aérienne
3 RCA 3 : Procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne aux aéronefs de la circulation aérienne générale
4 RCA 4 : Compatibilité des règles applicables à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire
5 Liens externes

[modifier] RCA 1 : Les règles de l'air

La première partie du RCA détaille des règles qui sont communes aux pilotes et aux services de la circulation aérienne. Il y est traité notamment de :

Protection des personnes et des biens
Prévention des abordages et collisions
Plan de vol
clairance
Régime de vol
Signalisation lumineuse normalisée.

Le RCA 1 est l'équivalent de l'annexe 2 de l'OACI.

[modifier] RCA 2 : Les services de la navigation aérienne

Le RCA 2 définit les différents services de la circulation aérienne, et leur domaine de compétence.

Le RCA 2 est l'équivalent de l'annexe 11 de l'OACI.

[modifier] RCA 3 : Procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne aux aéronefs de la circulation aérienne générale

Le RCA 3 précise les règles exactes à adopter pour les services de la navigation aérienne, notamment :

Répartition des compétences entre organismes
Définition précise des compétences de chaque organisme
Normes d'espacement
Définition précise des différents services de la circulation aérienne et des méthodes pour les rendre.

Le RCA 3 est l'équivalent de la DOC 4444 de l'OACI.

[modifier] RCA 4 : Compatibilité des règles applicables à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire

Les procédures civiles et militaire étant très différentes, la mise en place de règles de compatibilité s'est rapidement faite sentir. Le RCA 4 définit les règles applicables quand un vol militaire est contrôlé par des civils, et quand un aéronef civil est contrôlé par des militaires.