Procès
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Un procès est un litige soumis à un tribunal. À l'issue du procès, un jugement est rendu par des juges ou des jurés, suivant les dispositions de la loi.
[modifier] Voir aussi
- Transports Schiocchet Excursions, désigné par certains journaux comme le procès le plus stupide de tous les temps.
[modifier] Lien externe
- (fr) Procès en Belgique
