Prévôté
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Vous avez de La prévôté était sous l'Ancien Régime le premier degré de la justice royale. Apparues au XIe siècle, les prévôtés portaient divers noms selon la région : vicomtés en Normandie, vigueries en Provence, judicatures ou baylies dans le Midi. Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développa à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux. La prévôté connaissait normalement tous les cas civils et criminels de son ressort, à l'exception des cas royaux (lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre public...) et des cas concernant nobles et privilégiés, et recevait l'appel des juridictions seigneuriales. On y faisait appel au bailliage ou à la sénéchaussée.
En belgique la prévôté désignait la police militaire des Forces Belges en Allemagne (FBA).
Voir également prévôt royal
