Pays et territoires d'outre-mer

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Les pays et territoires d'outre-mer (ou PTOM) sont des dépendances et territoires d'outre-mer des pays membres de l'Union européenne.

Il ne faut pas les confondre avec les régions ultrapériphériques qui sont un autre statut de régions d'outre-mer de pays de l'Union européenne.

Les pays et territoires d'outre-mer, dont le statut à été créé dès de traité de Rome en 1957, ne font pas partie de l'Union européenne et ne sont pas membres de l'espace Schengen bien qu'ils dépendent de pays en faisant partie. Leurs habitants possèdent en général la nationalité de l'État dont le territoire dépend, à l'exception des territoires britanniques, dont les citoyens ont une nationalité spécifique, la British overseas Territories citizenship (BOTC). Toutefois, les citoyens des îles Malouines ont la nationalité britannique.

Le droit dérivé communautaire ne s'applique pas directement aux pays et territoires d'outre-mer mais ils peuvent bénéficier de fonds européens de développement de la banque centrale européenne.

[modifier] Article connexe

• Région ultrapériphérique

[modifier] Source

• (fr) Europa - Portail de l'Union européenne

Pays et territoires d'outre-mer* de l'Union européenne

Danemark : Groenland  Pays-Bas : Antilles néerlandaises • Aruba  France : Clipperton • Îles Éparses • Mayotte • Nouvelle-Calédonie • Polynésie française • Saint-Pierre-et-Miquelon • Terres australes et antarctiques françaises • Wallis-et-Futuna  Royaume-Uni : Anguilla • Bermudes • Caïmanes • Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud • Malouines • Montserrat • Pitcairn • Sainte-Hélène • Territoire britannique de l'Antarctique • Territoire britannique de l'océan Indien • Turques et Caïques • Vierges britanniques * Ces pays et territoires d'outre-mer ne font pas partie de l'Union européenne bien qu'ils dépendent de pays en faisant partie.