Image:Logo-Banque Centrale du Luxembourg.gif

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Vous avez de nouveaux messages (diff^?).

Image
Historique de l’image
Pages contenant l'image

Logo-Banque_Centrale_du_Luxembourg.gif‎ (6 ko, type MIME : image/gif)

Description de l'image : Logo de la Banque Centrale du Luxembourg

Source : Cette photo été reprise sur le site de la Banque Centrale du Luxembourg : http://www.bcl.lu/fr/bcl/index.html

Statut : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'article Banque Centrale du Luxembourg) puissent être acceptés sous la doctrine du fair use

je Utilisateur:Flafla89 estime que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" parce que:

(1) le logo est utilisé dans l'article relatif à l'institution et possède des liens vers celle-ci;
(2) ce logo est présent sur les pièces de monnaie espagnoles et est signalé à plusieurs reprises dans l'article Banque Centrale du Luxembourg

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Historique de l’image

Légende : (actu) = ceci est l’image actuelle, (suppr) = supprimer cette ancienne version, (rétab) = rétablir cette ancienne version.
Cliquez sur la date pour voir l’image copiée à cette date.

(suppr) (actu) 5 février 2006 à 15:59 . . Flafla89 (Discuter | Contributions) . . 224×76 (5 331 octets) ('''Description de l'image''' : Logo de la Banque Centrale du Luxembourg '''Source''' : Cette photo été reprise sur le site de la Banque Centrale du Luxembourg : http://www.bcl.lu/fr/bcl/index.html '''Statut''' : Image sous copyright, dont il est pla)