Externalité

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L'exemple le plus célébre d'externalité est celui de l'apiculteur et du producteur de pommes développé par James Meade. L'apiculteur profite de la proximité du pomiculteur et obtient un miel de meilleure qualité qu'il pourra vendre à meilleur prix et cela gratuitement. Le pomiculteur ne sera pas payé pour le service indirect qu'il a rendu à l'apiculteur. Il s'agit dans ce cadre d'une externalité positive.

L'externalité ou effet externe désigne une situation économique dans laquelle l'acte de consommation ou de production d'un agent influe positivement ou négativement sur l'utilité d'un autre agent, sans que cette influence ne se traduise par une variation du niveau des prix.

Autre définition : Une externalité est l’affectation hors marché de la situation d’un agent B (en bien ou en mal) par la production ou la consommation d’un agent A.

[modifier] Types d'externalités

Les externalités peuvent se diviser en quatre catégories :

1. Les économies externes de production désignent l’amélioration du bien-être ressenti par l’agent B, non indemnisée, suite à une production de l’agent A.
2. Les économies externes de consommation désignent l’amélioration du bien-être ressenti par l’agent B, non indemnisée, suite à une consommation de l’agent A.
3. Les déséconomies externes de production désignent la détérioration du bien-être ressenti par l’agent B, non indemnisée, suite à une production de l’agent A.
4. Les déséconomies externes de consommation désignent la détérioration du bien-être ressenti par l’agent B, non indemnisée, suite à une consommation de l’agent A.

L’externalité est une défaillance du marché. Il est bien évident que ce sont les déséconomies qui posent le plus de problèmes. L’État peut donc être fondé à réglementer l’activité de A afin de dédommager B, cependant cette intervention étatique n'est pas toujours nécessaire.

[modifier] L’externalité négative par excellence : la pollution

Si A est une usine de produits chimiques et que B est un agriculteur riverain, les émanations des cheminées de A sont susceptibles de rendre les cultures de B impropres à la consommation. La solution à ce problème consiste à équilibrer le surplus du pollueur (son profit) avec le coût induit par l’externalité pour le pollué, afin d’atteindre un optimum de Pareto. Plusieurs modalités sont envisageables :

[modifier] Le laissez-faire

Cette solution peut paraître triviale, elle ne l’est absolument pas. Il est parfois tout-à-fait rationnel de subir un léger désagrément en échange d’un grand bénéfice pour l’ensemble de la société. Ainsi les habitants de régions situées en-dessous de couloirs aériens subissent-ils les désagréments des passages d’avions. Cependant, ces mêmes avions convoient fret et passagers qui concourent à la bonne santé économique de la région et sont d’une grande utilité aux habitants des régions survolées. Dans ce cas, il est préférable de laisser faire.

Remarque : Il est également possible d’arguer que les prix des logements et terrains non bâtis reflètent cette externalité négative. Dans ce cas, ce sont les promoteurs immobiliers qui sont lésés !

[modifier] La fusion

C’est la solution la plus simple. L’usine de produits chimiques rachète le champ de B. L’externalité est internalisée par A. A, restant seul, maximisera son profit global : il sera alors obligé de tenir compte de l’effet néfaste de sa production chimique sur sa production agricole. De manière naturelle, il sera conduit à trouver l’optimum de production (voir ci-après).

[modifier] La négociation

Si A et B parviennent à un accord, il n’est nul besoin d’une intervention extérieure. Seulement, comme l’a démontré Ronald Coase (1960), les conditions pour qu’un tel accord soit possible sont assez restrictives. Coase démontre qu’il faut pour cela que :

• Les droits de propriété soient parfaitement définis (c’est le cas dans notre exemple entre A et B)
• Les coûts de transaction entre pollueurs et pollués soient inférieurs aux bénéfices de l’entente
• L’entente soit plus favorable, à A comme à B, que le laissez-faire

Imaginons maintenant le cas d’une centrale nucléaire rejetant de l’eau chaude dans un fleuve. Certaines espèces de poissons ne supportant pas l’eau chaude se détourneront de ce fleuve, lésant ainsi l’association de pêcheurs. L’exigence de la définition des droits de propriété impose que le fleuve en question appartiennent soit à la centrale, soit à l’association, soit à une tierce partie pour que l’accord soit possible.

Les coûts de transaction recouvrent les coûts de prospection (qui pollue ?), de négociation (trouver les termes d’une éventuelle entente), et d’exécution (veiller à l’application de l’accord). Il est à remarquer que si le fleuve appartient à la centrale, elle n’a pas à se soucier de l’avis des pêcheurs pour polluer ce qui est sa propriété privée. Inversement, si le fleuve appartient aux pêcheurs, la centrale devra arrêter de polluer (car en le faisant, elle porte atteinte à un propriété privée) ou, seulement si ceux-ci acceptent, dédommager les pêcheurs (ce qui revient pour eux à louer leur fleuve à des fins de pollution). Dans ce dernier cas, la centrale acceptera de payer jusqu’à ce que le bénéfice marginal d’un hectolitre d’eau chaude rejetée supplémentaire égalise le coût de l’externalité que les pêcheurs lui demanderont de payer pour ce faire (ce coût est supposé croissant avec les quantités d’eau chaude rejetées). La solution optimale sera une fois de plus atteinte (à condition que la centrale dispose des fonds nécessaires, évidemment).

Remarque : Si les coûts de transaction sont nuls et si les droits de propriété sont parfaitement définis, un accord remplissant les conditions de Coase sera toujours possible. Il n'est alors pas nécessaire de recourir à la justice ou à un réglementeur. Ce résultat théorique fut appelé « Théorème de Coase » par George Stigler en 1966. Néanmoins, l’hypothèse de coûts de transaction nuls ou faibles est extrêmement peu probable.

[modifier] La réglementation

L’État, face à une faille du marché, intervient dans un double souci d’efficacité économique et de justice sociale. Il faut cependant mesurer les limites et les conditions d’une telle intervention. L’État dispose de trois outils dans le cadre d’une réglementation hors marché : la taxe, la norme et la norme différenciée.

[modifier] La taxe

La notion de taxe visant à mener les pollueurs à internaliser les externalités est due à l’économiste britannique Arthur Cecil Pigou, d’où son nom de taxe pigovienne. Il s’agit de mesurer le niveau de production du pollueur si celui-ci prenait en compte le coût de l’externalité (Coût marginal privé + Coût de l’externalité = Coût marginal social). La valeur du Coût de l’externalité correspondant à l’optimum social (c’est-à-dire au niveau Q*) fournit la valeur de la taxe pigovienne à appliquer à toute unité produite par A, afin que la production de celui-ci corresponde à l’optimum social.

[modifier] La norme

Un État capable de mesurer précisément l’émanation des cheminées de A est susceptible de lui imposer une norme de pollution. Supposons que A se voie intimer l’ordre de diminuer de x% ses rejets (mesurées en tonnes de CO2 par exemple) par les autorités. Quelqu’en soit le coût, elle devra investir dans des dispositifs anti-pollutions. Cette solution peut donc s’avérer extrêmement coûteuse.

[modifier] La norme différenciée

Cette solution présente l’avantage, dans un monde où le réglementeur est capable de connaître précisément dans quelle mesure A pollue, de parvenir à un optimum de pollution à un coût moindre que la norme uniforme. En effet, si différents pollueurs existent, ils ont probablement des technologies différentes de production. Ces technologies sont plus ou moins polluantes et supportent des coûts de dépollution plus ou moins importants. Le réglementeur en tient compte dans ses exigences de dépollution vis-à-vis des différents pollueurs. Il ajuste ainsi ses exigences au cas par cas, en fonction du coût supporté par chaque entreprise pour dépolluer, ce qui lui permet d’aboutir au même résultat qu’avec la taxe ou la norme uniforme à un coût pour les pollueurs égal à la taxe (et donc inférieur à la norme uniforme, plus coûteuse).

Remarque : Dans un monde où le réglementeur est incapable de mesurer précisément les émissions de chacun et/ou de connaître les technologies de production et les coûts de dépollution associés, seule la taxe est solution optimale. Si, en plus, l’objectif de dépollution n’est pas déterminé, il faut déterminer au cas par cas.

[modifier] Le marché des droits à polluer

Cette solution fut proposée pour la première fois par John Dales en 1968. Dans ce cadre, l’État fixe, en fonction des contraintes qu’il s’est choisi (traités internationaux type protocole de Kyoto par exemple), la quantité maximale de polluants qu’il souhaite émettre. Puis, il distribue ou vend des « droits à polluer » de façon « équitable » aux pollueurs. Les entreprises polluant moins que prévu par l’État (ou ayant dépollué) sont alors gagnantes : elles peuvent revendre leurs droits à polluer inutilisés à d’autres entreprises qui polluent plus que prévu, et perçoivent donc une récompense pour leur « civisme ». Symétriquement, les entreprises polluant plus sont perdantes, ce qui satisfait au principe pollueur-payeur.

La pollution devient d’autant plus chère que les pollueurs souhaitent polluer (par mécanisme de l’offre et de la demande de droits à polluer), tout en limitant la quantité effectivement émise à un niveau déterminé par l’État, correspondant au montant des droits émis. Cette solution a l’avantage d’être moins coûteuse à l’État qui laisse au marché le soin de déterminer de façon optimale la répartition inter-entreprises de la pollution (à l’exception de la distribution/vente initiale).

[modifier] Commentaires

Les résultats concernant la façon dont la science économique appréhende les problèmes d’externalités appellent plusieurs commentaires : Tout d’abord, la réglementation par l’État n’est pas forcément la solution optimale. Celle-ci présente en effet un coût (que nous n’avons pas incorporé dans ce qui précède, coût que supportent les citoyens). Il est donc préférable lorsque cela est possible, de laisser les différentes parties trouver un accord satisfaisant pour tous (notion d’optimum de Pareto : situation dans laquelle il n’est pas possible d’améliorer la condition d’un agent sans détériorer celle d’un autre).

Ensuite, le préjudice que fait supporter une externalité est parfois difficile à évaluer : comment évaluer le préjudice que constitue la pollution des mers ? Qui se trouve lésé ? Ce problème renvoie à la définition de la valeur d’échange : contrairement à la valeur de la récolte d’un champ, ou à la valeur d’un poisson pêché dans un fleuve, la valeur de la Mer Méditerranée est difficilement appréciable. En plus de sa valeur d’usage (se baigner, pêcher des poissons, faire du bateau, etc.), elle possède également une valeur d’option (anticipation de la valeur qu’elle pourrait avoir lors d'une utilisation future) mais également une valeur intrinsèque qui ne dépend pas de l’homme, laquelle est constitué d’une valeur de legs (utilité de transmettre ce bien aux générations futures), d’une valeur écologique (elle contribue à maintenir l’écosystème dont nous faisons partie en bonne santé), et enfin, d’une valeur d’existence qu’il nous est impossible d’apprécier. Ces deux dernières valeurs plus que toutes les autres échappent à la science économique. Il est donc impensable de juger du coût de l’externalité que représente une pollution de la Mer Méditerranée, ce qui ne signifie pas qu’il ne faille rien faire lorsque cela se produit.

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