Comices tributes

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Les comices tributes sont, comme les concilia plebis, une assemblée du peuple basée sur le cadre des tribus territoriales, donc sur le domicile du citoyen.

À la différence du concile de la plèbe, il s’agit d’une assemblée de tout le populus (populus : l’ensemble des citoyens) romain, convoqué (donc avec un caractère impératif) par un magistrat. On utilise beaucoup les comices tributes après les années 350 av. J.-C., la procédure de vote étant plus simple que celle des comices centuriates.

[modifier] Les tributes romaines

Pour rappel, les tribus sont une institution fondée par Servius Tullius, qui regroupent les citoyens en fonction de leur domicile. Il crée un certain nombre de circonscriptions, 4 tribus urbaines à Rome, 10 tribus rustiques hors de la ville. Elles marquent l’affaiblissement du lien gentilice comme mode de relations sociales et de pouvoir politique, avec celui des comices curiates. Les propriétaires fonciers sont inscrits dans la tribu où ils résident, les non-propriétaires, les négociants et artisans, dans une des tribus de Rome.

Avec l’expansion romaine, le nombre des tribus rustiques augmente (il passe à 31 en 241 av. J.-C.), celui des tribus urbaines reste stable.

[modifier] La représentation du peuple dans les comices tributes

Elle n’est pas meilleure que dans les autres assemblées romaines. Bien que au départ, le système semble plus équilibré, il est faussé de nombreuses manières :

1. La population urbaine est écrasée, alors que la population augmente significativement plus que celle des citoyens de la campagne ; de plus, tous les affranchis sont d’office inscrits dans les tribus urbaines, alors qu’ils vivent éparpillés dans les tribus rustiques
2. Les tribus proches de Rome sont de taille très réduite, et peu peuplées : le vote relatif des citoyens y habitant est donc plus important ; les tribus lointaines sont immenses, et très peuplées : le vote des citoyens y habitant ne compte relativement pas ;
3. Les propriétaires fonciers sont donc avantagés, et parmi eux, ceux qui ont les moyens de se déplacer pour aller voter ;
4. Les clients sont des masses de manœuvre qui votent comme un seul homme, et permettent de garantir le vote d’une tribu entière :
5. Les citoyens des tribus rustiques vivant à Rome vendent leur vote après le IIe siècle avant J.-C.

[modifier] Attributions des comices tributes

Les comices tributes furent surtout utilisés pour voter les lois. Ils élisent les magistrats inférieurs (édiles curules, les questeurs et les 24 tribuns militaires). Ils prononçaient également les amendes, en juridiction civile.