Loi des Douze Tables

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La Loi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites.

Sommaire 1 Historique 2 Le contenu législatif 2.1 L'inspiration grecque 2.2 Le droit privé 2.3 La limitation de l'imperium consulaire 3 Voir aussi 3.1 Liens connexes 3.2 Bibliographie ancienne 3.3 Liens externes

[modifier] Historique

Cette loi était réclamée depuis 462 av. J.-C. par la plèbe, et notamment son tribun C. Terentilus Arsa, qui fit voter le plébiscite nommé Decemviri legibus scribendis, qui revendiquait auprès du patriciat la mise par écrit des lois, afin de connaître les pouvoirs consulaires, et que l'organisation juridique (notamment le ius matrimonium) profite à tous. Devant la sécession de la plèbe, retirée sur l'Aventin, le patriciat céda.

Une commission de dix magistrats extraordinaires, les Décemvirs, Decemviri, fut établie pour rédiger ces lois. Nommés pour un an, ils furent munis de l'imperium consulaire. Après un long conflit de neuf ans trois représentants partirent en Italie du Sud (la Grande Grèce) y copier les lois applicables à Rome.

Les tables furent rédigées en deux fois, dix en 451 av. J.-C., et deux en 450 av. J.-C. et publiées la seconde année sur le Forum romanum de douze tables de bronze en portant le texte.

On ne le connaît que par des fragments épars. Ces fragments ont été recueillis dans les Tabulm chronologicae de Christian Gottlieb Haubold, Leipszig, 1790.

Antoine Bouchaud en a donné un excellent Commentaire, Paris, 1787 et 1803.

[modifier] Le contenu législatif

Leur texte original n'est pas connu dans son intégralité, mais les chercheurs en ont établi la plus grande partie à partir de citations des juristes romains.

La loi apporte l'égalité juridique entre la plèbe et les patriciens. Elle n’apporte cependant aucune satisfaction aux revendications agraires de la plèbe, ni des avantages politiques concrets, comme l’accès aux magistratures. Par l’interdiction des mariages mixtes, le patriarcat semble avoir la volonté arrêtée de séparer juridiquement deux ordres qui ne l’étaient jusqu’alors que par un état de fait.

[modifier] L'inspiration grecque

Elle est difficilement contestable, les sources concordant sur ce point, et le style clair et concis du texte étant beaucoup plus proche de celui des lois de Dracon et de Solon, que de celui des lex romaines de l'époque.

Elle se manifeste principalement dans l'apparition de la peine compensatoire.

[modifier] Le droit privé

Pour les crimes politiques, elle impose une nouvelle procédure, menée sous l'instruction des questeurs (comissia)

Une des dispositions de la loi a longtemps fait débat. Le débiteur de plusieurs créanciers pouvait, selon certains, être découpé en autant de morceaux que de créanciers (partes secanto). Mais la disposition n'aurait que peu, voire jamais, été appliquée en raison de son manque d'intérêt évident pour les créanciers.

[modifier] La limitation de l'imperium consulaire

Elle se fait essentiellement dans le domaine de la justice.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens connexes

• Droit primitif
• Droit romain

[modifier] Bibliographie ancienne

Les fragments de ces lois ont été recueillis dans les Tabulée chronologies de Christian Gottlieb Haubold, Paris, 1823, et commentées par Mathieu-Antoine Bouchaud, 1787 et 1803.

[modifier] Liens externes

• Quelques textes de la loi des Douze Tables
• Texte en latin, édition 1909
• Ensemble des fragments connus, avec origine de leur citation : Fragments de la loi des XII Tables - Trad. Française

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